Revenu Québec Un total de 4 492 192 cigarettes illégales et 1501,9 kilos de tabac de contrebande ont été saisis par Revenu Québec.

Douze personnes ont été récemment condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 1,3 M$ en lien avec des infractions liées à la contrebande de tabac.

Diverses opérations policières ont permis de saisir 4 492 192 cigarettes illégales et 1501,9 kilos de tabac de contrebande auprès de 12 suspects.

Ces individus se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

Revenu Québec précise également que ces personnes n’étaient pas inscrites à ses fichiers comme titulaire d’un permis leur permettant d’exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

2 mois de prison
Renald Donais, un résident de Saint-Hyacinthe, a été condamné à deux mois de prison. Il devra en plus payer une amende de 117 840$ dans un délai de 24 mois. Sa résidence a été perquisitionnée par les policiers de la Sûreté du Québec (SQ) le 1<V>er<V> février 2013. Un total de 5600 cigarettes de contrebande y ont été saisies. Renald Donais en est à sa troisième condamnation pour ce type d’infraction.

Montérégie
Du côté de Sorel-Tracy, les policiers de la SQ ont saisi 7400 cigarettes illégales à la résidence de Fernand Beaunoyer, le 12 novembre 2014. Il doit rembourser 209 280$ dans un délai de six mois.

Un résident de Rivière-Beaudette, Kevin Demontigny, a été arrêté en possession de 1,7 million de cigarettes de contrebande. Il a été condamné à débourser 142 305$ d’ici les 24 prochains mois.

Un total de 335,5 kilos de tabac de contrebande a été saisi dans un véhicule. Christopher Vaudry, de Salaberry-de-Valleyfield, doit payer des amendes de 86 559$ d’ici quatre mois. La Cour du Québec a aussi suspendu son permis de conduire pour une période de 30 jours.

Les policiers ont saisi 11 192 cigarettes illégales et 722,9 kilos de tabac de contrebande, le 3 décembre 2013. Nathan Carrière, de Cazaville, a été condamné à payer, d’ici quatre mois, une somme de 79 799$ en lien avec cette perquisition. Son permis de conduire a également été suspendu pour une durée de 30 jours.

Un total de 217 000 cigarettes illégales a été saisi dans un véhicule le 8 janvier 2008. Sean Laverdière, de Saint-Zotique, a fait face à la justice en lien avec cette perquisition. Il doit maintenant débourser 71 024$ d’ici deux ans.

Une perquisition a permis aux policiers de saisir 443,5 kilos de tabac de contrebande. En plus de suspendre son permis de conduire pour un mois, la Cour du Québec a condamné Johanne Dagenais, de Beauharnois, à payer, d’ici quatre mois, des amendes totalisant 63 711$.

Kanenteiosthal Oakes (Akwesasne, NY) et Darren Anthony Cook (Akwesasne, Qc) doivent chacun payer la somme de 76 800$ d’ici les quatre prochains mois. Ils ont été la cible d’une perquisition qui a permis de saisir 140 000 cigarettes.

Montréal
La maison et le véhicule du Montréalais Denis Vaillancourt ont été perquisitionnés par la police le 13 juin 2014. Les policiers y ont saisi 41 000 cigarettes de contrebande. M. Vaillancourt a été condamné à payer, d’ici douze mois, un montant de 74 916$.

Lanaudière
Philippe Olivier, de Saint-Charles-Borromée, a été surpris avec deux millions de cigarettes illégales le 27 septembre 2011. Il doit maintenant régler des amendes totalisant 159 000$ d’ici trois mois.

Nouvelle-Écosse
Enfin, un résident de Porters Lake en Nouvelle-Écosse, Wayne Van Walters, doit débourser 144 480$ en 24 mois. Les policiers de la SQ ont saisi 280 000 cigarettes de contrebande dans son véhicule. Son permis de conduire a également été suspendu pour une durée d’une semaine.

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