MONTRÉAL — On peut y trouver des livres, de l’équipement de camping, des meubles de bureau et une panoplie d’outils. On peut miser, négocier et faire monter les enchères. Et les retours ne sont pas acceptés. La vente de garage du coin? Non, plutôt un gigantesque vide-grenier déployé d’un océan à l’autre et dont les ventes atteignent les millions de dollars annuellement.

Ces services de «disposition des biens» — peu connus du public — sont gérés par les gouvernements canadien et québécois et sont accessibles à tous.

Des dizaines de milliers d’articles usagés, provenant des différents ministères et organismes gouvernementaux, sont mis en vente, sur internet ou lors d’encans publics, puis adjugés au plus offrant. On y retrouve de tout: des voitures, de la machinerie agricole, des appareils photos, des jouets pour enfants, des tapis, des briques, des collections de timbres, des classeurs et même des tableaux et des bijoux.

Comme dans toute bonne vente de garage, il faut fouiller et scruter les articles mis en vente pour dégoter des aubaines et mettre la main sur les offres les plus alléchantes. Un congélateur offert à un prix plancher de 25 $, des casques d’écoute à 10 $ ou une faucheuse rotative à 300 $ font partie des articles offerts au public dans les dernières semaines.

Au fédéral, la responsabilité de gérer et de mettre en vente les biens excédentaires du gouvernement revient à GCSurplus, une branche de Services publics et Approvisionnement Canada. Au Québec, c’est le Centre des services partagés du gouvernement du Québec qui se consacre à cette tâche.

Lorsqu’un ministère veut se départir d’un bien, peu importe sa nature, il est offert en priorité aux autres ministères et organismes gouvernementaux. Mais lorsque ce bien ne trouve pas preneur à l’intérieur de l’appareil gouvernemental, il est vendu au public par le biais d’un encan ou encore d’un appel d’offres.

Des biens confisqués, des biens issus de la criminalité et des biens provenant de successions non réclamées se retrouvent également dans les lots offerts au public.

«Les fonctionnaires utilisent toutes sortes de biens pour leurs fonctions et tous ces biens-là, éventuellement, finissent leur vie opérationnelle et à ce moment-là, on en dispose», explique en entrevue Nicholas Trudel, directeur général intérimaire du secteur des services spécialisés pour Services publics et Approvisionnement Canada.

«Si on rénove un édifice dans lequel travaillent 5000 employés, on va avoir 5000 chaises à vendre», illustre-t-il.

«On dispose de tout ce qu’un ministère ou un organisme peut, à un moment, avoir utilisé ou s’être procuré», renchérit Mélanie Larochelle, chef de service de la gestion et de la disposition des biens au Centre de services partagés du Québec. Les municipalités peuvent également utiliser ce service pour se débarrasser de certains de leurs biens. Des lampadaires peuvent ainsi se trouver à l’encan, ou encore des troncs d’arbres touchés par l’agrile du frêne.

Tant au fédéral qu’au provincial, la majorité des articles mis en vente sont des véhicules motorisés. Nombre de voitures et de camionnettes utilisées par des fonctionnaires sont vendues au public, des motocyclettes sont également adjugées au plus offrant, tout comme des remorques, des motomarines, des déneigeuses, des tracteurs, des bateaux et des ambulances.

On peut même se porter acquéreur de véhicules ayant appartenu à l’armée!

L’an dernier, GCSurplus a réalisé des ventes d’environ 45 millions $ en mettant à la disposition du public quelque 25 000 articles. Au Québec, des ventes totalisant 13,3 millions $ ont été réalisées pour l’année financière 2016-2017. La part du lion est retournée aux ministères et organismes qui étaient propriétaires des biens. Une fois les coûts opérationnels couverts pour les deux organismes gestionnaires, la balance a été versée dans les coffres de l’État.

Biens issus de la criminalité

En parcourant le catalogue des ventes, plusieurs articles détonnent et attirent l’oeil. Au milieu d’articles plus ternes, comme des bureaux ayant appartenu à des fonctionnaires ou des tondeuses usagées, se faufilent des Harley Davidson, des vêtements de haute couture, des montres de luxe et même des bagues de fiançailles.

N’ayez crainte, il ne s’agit pas d’objets achetés avec des fonds publics, mais plutôt des biens saisis.

«Lorsque nous recevons des lots qui proviennent du Directeur des poursuites criminelles et pénales, nous avons la responsabilité de les conserver en bon état jusqu’à ce que ceux-ci soient confisqués par ordonnance de la cour ou encore que la cour mentionne qu’on doit remettre le bien à son propriétaire», explique Mme Larochelle.

Si au terme du processus judiciaire, le bien est bel et bien confisqué, il sera vendu comme n’importe quel autre objet. GCSurplus mentionne alors sur la fiche du produit qu’il s’agit d’un bien confisqué. Au provincial, aucune mention spécifique n’est faite. «Mais ce n’est pas un secret non plus, mentionne Mme Larochelle. (…) On cite le ministère ou l’organisme cédant, donc pour le DPCP, on l’indique.»

Pour l’instant, aucune vérification n’est effectuée sur la personne qui se porte acquéreur. Rien n’empêche ainsi une organisation criminelle ou un malfaiteur d’essayer de racheter un bien saisi. GCSurplus dit toutefois plancher sur un projet pilote pour remédier à ce problème. «Ça fait un certain temps que nous faisons des efforts pour nous assurer que nous ne retournons pas le bien entre les mêmes mains. Mais c’est plus compliqué que l’on pensait…», laisse tomber M. Trudel.

Des mesures sont toutefois prises pour s’assurer que le bien ne représente pas un risque pour l’acheteur. Par exemple, une motocyclette qui peut être facilement associée à un groupe de motards criminalisés peut représenter un danger si une tierce personne se mettait à la conduire. Dans un tel cas, «on pourrait la démanteler ou la faire détruire si on considère que cela représente trop de risques pour un acheteur», explique M. Trudel.

Cadeaux diplomatiques

Quelques objets plus flamboyants qui sont mis en vente ne proviennent toutefois pas de saisies policières ou douanières, mais sont plutôt des cadeaux diplomatiques offerts à des émissaires canadiens ou encore des objets variés ayant appartenu à la Couronne.

Lorsqu’ils ne sont plus considérés comme des biens patrimoniaux, ces objets peuvent se retrouver dans une vente à l’encan sur le site de GCSurplus. «Il y a eu des rénovations chez le gouverneur général il y a quelques années et on a reçu des biens, souligne M. Trudel. Il y a des travaux qui sont en cours présentement au parlement et on prévoit encore recevoir des biens.»

Gardez donc l’oeil ouvert et une statuette ayant trôné à Rideau Hall pourrait bientôt se retrouver sur votre foyer!

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