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Les joueurs de l’industrie prudents à la frontière

Photo: DARRYL DYCK / La Presse Canadienne

TORONTO — Des déclarations imprécises des autorités frontalières américaines ont poussé certains acteurs canadiens de l’industrie du cannabis à réfléchir à deux fois avant de se rendre au sud de la frontière, quelques semaines à peine avant une importante conférence sur l’industrie à Las Vegas.

Une porte-parole de la protection frontalière américaine a déclaré que même si l’entreprise du voyageur canadien ne fait pas des affaires aux États-Unis, il pourrait se voir refuser l’entrée si son voyage est lié au cannabis.

Dans un courriel, la porte-parole Stephanie Malin explique que «si le but du voyage n’est pas lié à l’industrie de la marijuana, comme des vacances, un voyage de magasinage, un séjour chez de la famille, ils seront généralement admissibles aux États-Unis. Mais s’ils viennent pour des raisons liées à l’industrie, comme la conférence, ils pourraient être déclarés irrecevables».

Le 17 octobre, le Canada est devenu le deuxième pays au monde, après l’Uruguay, à légaliser le cannabis à des fins récréatives.

Dans la période qui a précédé la légalisation, une déclaration faite en septembre par des agents des services frontaliers américains stipulait que les travailleurs canadiens de l’industrie du cannabis risquaient de se voir refuser l’entrée aux États-Unis. Un peu plus tôt ce mois-ci, les autorités frontalières américaines ont mis à jour leur déclaration, affirmant que les travailleurs canadiens de l’industrie du cannabis seraient «généralement admissibles» s’ils voyageaient pour leurs loisirs.

La position révisée avait été bien accueillie par le secteur, mais n’avait pas permis de préciser si les voyages d’affaires pour les personnes ne faisant pas des affaires aux États-Unis seraient également visés dans ces politiques.

Pendant ce temps, les sociétés canadiennes de cannabis se sont inscrites à la Bourse aux États-Unis et recherchent de plus en plus d’occasions d’affaires au sud de la frontière, où l’opinion générale au sujet de la légalisation commence à s’assouplir.

Aux États-Unis, lors des élections de mi-mandat du mois prochain, le Michigan et le Dakota du Nord voteront sur la légalisation du cannabis pour les consommateurs adultes, tandis que le Missouri et l’Utah auront un vote sur la marijuana médicinale.

Et plus tôt cette année, le président américain Donald Trump a fait savoir qu’il soutiendrait «probablement» le projet de loi modifiant la Loi sur les substances contrôlées, qui pourrait effectivement rendre la marijuana légale à l’échelon fédéral, dans les États où la consommation à des fins récréatives est légale.

Le marché américain du cannabis pourrait représenter plus de 65 milliards $, plus de dix fois la taille du marché canadien, selon un rapport récent de Scotia Capitaux.

Le mois prochain, des dirigeants de l’industrie du cannabis se réuniront à Las Vegas pour la plus grande conférence mondiale de l’industrie, MJBizCon, qui répertorie plusieurs entreprises canadiennes parmi ses conférenciers.

Le risque pour les voyageurs canadiens de l’industrie de la marijuana est «exagéré», a déclaré Nick Pateras, de l’entreprise liée au cannabis Lift & Co.

«Bien qu’ils aient le pouvoir, je ne pense pas que ce sera un problème aussi fréquent ou aussi grave que les gens le craignent (…) Nous ne faisons pas affaire aux États-Unis et n’avons aucune intention de nous y implanter avant que ce soit légal à l’échelle fédérale», a-t-il déclaré.

Il a ajouté qu’il n’avait pas l’intention de modifier ses projets de voyage et que, si nécessaire, il revendiquerait le droit de retirer sa demande d’entrée au pays.

Un cadre chez un cultivateur de cannabis canadien, qui n’a pas voulu être nommé, a déclaré que son entreprise avait reçu des indications juridiques indiquant qu’il n’existait rien dans la loi permettant d’interdire l’entrée aux personnes qui exploitent des entreprises légales dans leurs territoires respectifs. La société n’a pas l’intention de modifier ses projets de voyage aux États-Unis, y compris la participation à la conférence de Las Vegas, mais prévoit que les règles relatives à la frontière seront clarifiées au fil du temps.

Un autre cadre d’une entreprise canadienne de cannabis avait également l’intention d’assister à la conférence et prévoyait que les autorités frontalières américaines auraient «d’autres chats à fouetter».

Néanmoins, il existe un «risque inévitable» pour toute personne se rendant aux États-Unis pour des raisons commerciales, a rappelé David Wood, avocat chez Borden, Ladner et Gervais, basé à Calgary.

«Déterminez à quel point votre présence physique aux États-Unis est importante et demandez-vous si cela suffit pour justifier le risque», a-t-il conseillé.

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