Le retour au Canada de Black jugé peu probable

TORONTO – Des avocats spécialisés en droit de l’immigration croient que Conrad Black devra livrer une autre longue bataille s’il veut rentrer au Canada.

L’ancien magnat de la presse devra naviguer dans une mer de formalités afin de réussir à retrouver sa citoyenneté canadienne à laquelle il a renoncée il y a plus d’une décennie.

Selon les experts, les démêlés de l’ex-patron de Hollinger International avec la justice compliqueront sa quête alors que son mariage avec la citoyenne canadienne Barbara Amiel et la fin de sa peine d’emprisonnement ne lui seront d’aucune aide.

Joel Sandaluk de Mamann, Sandaluk and Kingwell Llp, une firme spécialisée en droit de l’immigration, croit que le combat de Conrad Black pour recouvrer sa citoyenneté sera aussi complexe, inusité et imprévisible que celui qu’il a précédemment mené devant les tribunaux américains.

«Je fais ce métier depuis bien des années et je n’ai jamais rencontré quelqu’un qui avait renoncé à sa citoyenneté et qui essayait de revenir au Canada», a déclaré M. Sandaluk lors d’une entrevue téléphonique.

«Du point de vue de l’immigration et de la citoyenneté, ce cas est sans précédent. Personne ne peut prédire ce qu’il en adviendra.»

M. Black est né à Montréal, mais a laissé tomber sa citoyenneté en 2001 pour accéder au statut de lord britannique. Le premier ministre de l’époque, Jean Chrétien, lui avait interdit d’accepter l’offre tant qu’il détiendrait un passeport canadien.

D’après Joel Sandaluk, cette décision prise par l’homme d’affaires avant ses ennuis avec la justice signifie qu’il doit être traité comme n’importe quel autre ressortissant étranger qui souhaite résider au Canada à temps plein.

Pour être considéré comme un citoyen potentiel, Conrad Black doit donc d’abord obtenir la résidence permanente et vivre en sol canadien pendant au moins un an.

M. Sandaluk a toutefois expliqué que le casier judiciaire de M. Black l’empêchait de se qualifier comme résident permanent.

Le sexagénaire a été reconnu coupable de fraude et d’entrave à la justice en 2007 en raison de transactions financières douteuses effectuées lorsqu’il était à la tête de l’empire médiatique de Hollinger International. Il doit être remis en liberté vendredi après avoir passé trois ans et demi dans une prison de la Floride.

Joel Sandaluk a soutenu que le seul recours de Conrad Black était de demander un permis de résidence temporaire accordé par le ministre fédéral de l’Immigration et de la Citoyenneté.

La Cour suprême du Canada a clairement fait savoir que ce permis serait nécessaire dans un jugement rendu plus tôt en avril au sujet d’une poursuite en diffamation que souhaite intenter M. Black contre ses anciens associés en Ontario.

Le jugement précisait en effet que l’homme ne pourrait revenir au pays sans la permission spéciale du ministre et seulement lorsqu’il aurait terminé son séjour derrière les barreaux.

La porte-parole du ministre de l’Immigration, Jason Kenney, a indiqué lundi que le politicien n’avait aucunement l’intention de se mêler de cette affaire.

«À la demande de M. Kenney, cette décision sera prise seulement par des fonctionnaires hautement expérimentés et professionnels qui appliqueront les lois canadiennes sur l’immigration sans l’intervention du ministre ou de son bureau», a annoncé Alexis Pavlich.

Conrad Black a répété à plusieurs reprises lors d’entrevues avec les médias qu’il voulait revenir à Toronto, où sa femme et lui possèdent toujours une résidence.