LEIPZIG, Allemagne — Un tribunal allemand a décidé mardi que les villes peuvent interdire leurs rues aux véhicules au diesel pour combattre la pollution atmosphérique.

Cette décision pourrait toucher des millions d’automobilistes et avoir des répercussions sur l’industrie automobile du pays.

Voici cinq choses à savoir.

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QUEL EST LE PROBLÈME?

La pollution atmosphérique excède les normes tolérées dans plusieurs villes allemandes, ce qui engendre des problèmes respiratoires et cause chaque année des milliers de décès.

Les données gouvernementales indiquent que quelque 6000 décès prématurés sont attribuables chaque année à des niveaux excessifs d’oxydes d’azote. Environ 60 pour cent de ces émissions proviennent du secteur du transport, et principalement des véhicules au diesel — une alternative à l’essence qui est très populaire en Europe.

Des analyses révèlent que le seuil de 40 microgrammes d’oxydes d’azote par mètre cube d’air est régulièrement surpassé dans des dizaines de villes allemandes, y compris Munich, Stuttgart et Cologne.

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EST-CE QUE C’EST RELIÉ AU SCANDALE DES ÉMISSIONS DE VOLKSWAGEN?

Indirectement.

Les environnementalistes réclament depuis des années qu’on combatte la pollution atmosphérique, mais le débat politique s’est intensifié en Allemagne quand on a appris que des constructeurs automobiles avaient falsifié les données concernant les émissions polluantes.

Le diesel, qu’on considérait jadis comme un carburant «plus propre» puisqu’il produit moins de gaz à effet de serre, retient de plus en plus l’attention des environnementalistes, des agences gouvernementales, des médias et des tribunaux.

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QUI EST À L’ORIGINE DE CETTE AFFAIRE?

Le groupe environnemental allemand DUH traîne les villes en justice depuis plusieurs années pour les obliger à combattre la pollution atmosphérique.

Des tribunaux inférieurs ont rendu des décisions concernant deux villes, Stuttgart et Düsseldorf, et conclu qu’une interdiction des véhicules au diesel serait une mesure efficace qu’on devrait étudier.

Deux États allemands contestaient ces décisions devant un tribunal de Leipzig en faisant valoir que des normes nationales devraient être imposées pour combattre la pollution de l’air.

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QU’EST-CE QUI ARRIVERA MAINTENANT?

La décision du tribunal de Leipzig fournit aux villes les assises juridiques dont elles ont besoin pour interdire les véhicules au diesel. Les responsables disposent maintenant de plusieurs mois pour ajuster leurs politiques en conséquence. Certains pourraient ainsi choisir de chasser les véhicules au diesel uniquement de certaines routes quand la pollution est particulièrement intense.

Les juges ont dit que les villes ont le loisir d’exempter de cette interdiction les commerçants qui utilisent des véhicules au diesel pour leurs affaires. Ils ont toutefois prévenu que les automobilistes devront accepter la perte de valeur de leur véhicule et qu’ils n’auront droit à aucune compensation du gouvernement. Les ventes de véhicules au diesel, neufs ou usagés, souffrent déjà du scandale Volkswagen.

Pour tenter d’éviter une interdiction du diesel, le gouvernement allemand a récemment proposé la gratuité du transport en commun et la mise à jour des véhicules plus anciens pour les rendre moins polluants. Ces deux mesures s’accompagneraient toutefois d’une facture de plusieurs milliards d’euros et on ne sait pas qui l’épongerait — les contribuables, les propriétaires de véhicules ou les constructeurs automobiles.

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COMBIEN DE VÉHICULES SERAIENT TOUCHÉS?

Plus de 15 millions de voitures au diesel sont immatriculées en Allemagne. Environ six millions d’entre elles respectent les normes de pollution Euro 6 et seraient probablement exemptées d’une interdiction. Il en reste donc neuf millions.

On compte aussi des millions de camions, d’autobus et autres. Les dirigeants municipaux s’inquiètent particulièrement de l’impact sur les commerçants et les autobus, à qui on pourrait permettre de circuler peu importe les conditions.

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