L’ABC de la proposition d’achat

Lorsque c’est la première fois qu’on craque pour une maison, on peut avoir tendance à se laisser emporter par les émotions et à laisser la raison de côté. Pour éviter d’oublier des éléments importants dans la proposition d’achat, voici un petit guide à garder près de soi.

À vos crayons!
La première étape d’une proposition d’achat consiste… à en rédiger une! Pour vous aider, vous pouvez télécharger un formulaire, mais attention, l’exactitude juridique n’est pas garantie. Le mieux demeure de consulter un notaire ou un conseiller juridique dès cette étape. Leur avis est objectif puisqu’ils n’ont pas d’intérêt dans la transaction.

«Les gens nous consultent en général à la fin du processus transactionnel, mais il est alors trop tard pour faire marche arrière si la proposition a été acceptée», prévient Nancy Émond, notaire et agente du service 1-800-NOTAIRE de la Chambre des notaires du Québec.

D’autant plus que la signature d’une proposition d’achat pourrait avoir de graves conséquences pour vous. Vous pourriez, par exemple, être obligé de verser un acompte sans possibilité d’être remboursé, ou encore, devoir respecter des délais qui ne vous conviennent pas.

Une proposition sans ambiguïté

Plus vous êtes flou dans la proposition, plus vous laissez de place à son interprétation. Aussi, voici quelques éléments qui font souvent défaut dans une proposition d’achat.

• Le certificat de localisation: celui-ci doit être conforme à l’état des lieux. Bien souvent, ce document n’est plus valide dans le cas des condos. Les promoteurs peuvent avoir remis un document au premier acheteur, mais s’il y a eu des ajouts de parties privatives, ceux-ci n’en font pas partie. Le vendeur doit donc vous fournir une version à jour.

• Les dates: il faut s’assurer que les délais sont réalistes. «Prévoir deux ou trois jours de délai entre les deux transactions est pratiquement impossible», mentionne Me Émond. Une fois que c’est signé, les acheteurs peuvent être obligés de se procurer un prêt-pont pour payer le vendeur en attendant de recevoir leur argent de la banque, ce qui engendre d’autres frais. Il en va de même pour les inspections: les formulaires prévoient souvent des délais de 7 jours pour une inspection, alors que dans les faits, cela peut souvent prendre de 10 à 20 jours avant qu’un inspecteur soit libre.

• Les inclusions et les exclusions: les vendeurs discutent souvent à l’oral de ce qu’ils entendent laisser dans la demeure. Or, si on ne l’écrit pas noir sur blanc, on peut se retrouver avec de petites surprises… Des tablettes dans les garde-robes aux rideaux, tout doit être couché sur papier.

Outre ces éléments, il faut bien préciser les conditions préalables à la vente, comme l’obtention du financement, l’inspection, la vérification auprès des services municipaux du bon usage de la propriété, mais aussi les obligations de l’acheteur et du vendeur, les frais à payer par chaque partie, le prix et le mode de paiement.

De plus, la déclaration du vendeur, dans laquelle on trouve entre autres les informations générales sur la propriété (l’année de construction, les problèmes à déclarer au sujet de la propriété et les rénovations et les travaux effectués), doit être remise à l’acheteur. Lorsqu’on passe par un courtier, celui-ci le lui rappellera, mais elle est souvent absente dans le cas de vente entre 
particuliers. Ce document peut véritablement vous faire  changer d’idée, alors il est  important de l’exiger!

Surtout, si votre cœur parle plus fort que votre tête, consultez un notaire avant de faire une offre qui pourrait transformer votre histoire d’amour en regret.