Fraude: une autre entreprise de déneigement placée sur la «liste noire» de Montréal

Montréal sévira de nouveau contre une entreprise de déneigement pour des allégations de fraude. Cette fois, c’est le groupe Sylvain Choquette qui se retrouvera sur la «liste noire» de la Ville pour une durée d’au moins cinq ans.

Un nouveau rapport du Bureau de l’inspecteur général (BIG), diffusé mardi, conclut que l’entreprise aurait posé des panneaux en bois supplémentaires sur ses camions. L’objectif: augmenter la capacité mesurée de la benne pour ainsi porter sa rémunération à la hausse.

Autrement dit, l’entreprise aurait fait croire à la Ville qu’elle transportait plus de neige que la réalité afin de toucher plus de revenus en contrepartie.

«Cette entreprise-là va être rayée de la carte, a promis l’élu responsable du déneigement au comité exécutif, Jean-François Parenteau. Il faut rester vigilants. Une administration publique responsable ne doit jamais baisser les bras et rester à l’affût de tout système ou stratagème qui pourrait être mis en place.»

En juin dernier, l’administration Plante avait aussi sanctionné l’entreprise Transport Rosemont. Un autre rapport du BIG avait dévoilé que l’entrepreneur s’était enrichi en ne remplissant que partiellement ses camions de déneigement cet hiver.

«La fraude fait partie du modus operandi de certaines entreprises», a témoigné M. Parenteau. Il estime que la mise en place de certains dispositifs technologiques, entre autres la captation par caméras, permet à la Ville de mieux lutter contre la fraude.

«Nos moyens fonctionnent. On a des systèmes en place qui permettent d’être beaucoup beaucoup plus efficaces qu’avant, et plein d’autres mesures pour éviter la fraude ultimement.» -Jean-François Parenteau

Manœuvre «peu sophistiquée»

L’inspectrice générale Brigitte Bishop conclut que la manœuvre «peu sophistiquée […] ne laisse pas place à interprétation quant à sa visée».

En se basant sur des photos prises au cours de l’hiver, le BIG conclut également que ces panneaux additionnels «n’ont jamais été utilisés par l’entreprise pour effectuer du transport de la neige».

«De tels agissements ne sauraient être tolérés», conclut-elle.

Mme Bishop observe également que la réponse du déneigeur, obtenue au préalable, n’a pas été suffisante pour changer sa position.

«Que l’entreprise dise savoir que le volume de sa benne est plus grand que celui mesuré par la Ville, ou qu’elle ait été présente ou non aux séances de mesurage tenues avant le 15 novembre 2018 n’excuse en rien la pose faite par Sylvain Choquette de panneaux qui n’ont été utilisés ni avant ni après dans le cadre de l’exécution de son sous-contrat», écrit-elle.

L’opposition se félicite

Appelé à réagir, le leader adjoint de l’Opposition officielle, Francesco Miele, a félicité son parti pour avoir mis en place de telles mesures de surveillance.

Celles-ci ont pour la plupart été implantées sous l’ancienne administration du maire Denis Coderre, alors que Projet Montréal formait l’opposition.

«Une chance qu’on s’est donnés les outils pour contrer les manœuvres frauduleuses du genre. Que ce soit les technologies de surveillance ou le fait d’appliquer le Règlement de gestion contractuelle (RGC) aux sous-traitants, ce sont des mesures de protection instaurées sous notre administration», a-t-il plaidé.