Contrebande de tabac: 6 suspects écopent de 1,5M$ d’amende

MONTRÉAL — Six personnes interceptées pour contrebande de tabac ont été condamnées à verser près de 1,5 M$ en amendes par la Cour du Québec.

Les six suspects, dont trois Américains, ont été reconnus coupables d’avoir «vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac», selon le communiqué diffusé lundi par Revenu Québec. Ils n’étaient pas inscrits aux fichiers de Revenu Québec et ne détenaient aucun permis pour la vente de tabac.

Les condamnations font suite à deux opérations distinctes. La plus importante avait été menée en avril 2012 par la Sûreté du Québec (SQ) en collaboration avec la Gendarmerie royale du Canada (GRC) du détachement de Valleyfield.

Des perquisitions effectuées sur les berges du fleuve Saint-Laurent à Saint-Anicet, dans l’extrême sud-ouest de la Montérégie, ainsi que dans un véhicule et un bateau, avaient alors mené à l’arrestation de cinq personnes et à la saisie de 800 000 cigarettes de contrebande, qui ont été confisquées et détruites.

Dell Loren Anderson, de Massena dans l’État de New York, Joseph Arquette et Daniel Frederick Lane, tous deux de Hogansburgh dans l’État de New York également, ainsi que Eric Henley Francoeur et Yannick Henley Francoeur, de Saint-Anicet, devront tous verser un peu plus de 270 000$ d’amendes d’ici quatre mois.

Jean-Claude Arpin, de Saint-Hyacinthe, avait pour sa part été appréhendé le 31 janvier 2013 par la SQ, qui avait saisi à son domicile plus de 26 500 cigarettes de contrebande. Les policiers avaient également mis la main sur une somme de près de 43 000$, que le tribunal a confisqués. Jean-Claude Arpin a été condamné à verser une amende de 64 000$ d’ici deux mois.