Soutien aux vétérans: héritage de la Grande Guerre

OTTAWA — Lorsque l’Armistice ayant mis fin à la Première Guerre mondiale a été signé et que les canons ont cessé de tonner, le 11 novembre 1918, les Canadiens, épuisés par le conflit, ont célébré ce qu’ils espéraient être le début d’une nouvelle ère.

Pour des milliers de vétérans canadiens, surtout ceux blessés par les balles, les obus et les gaz toxiques, une autre bataille s’est toutefois profilée à l’horizon: celle avec Ottawa pour obtenir du soutien et des services.

Ce combat continue aujourd’hui.

Beaucoup de choses ont été dites à propos de la contribution démesurée du Canada à l’effort de guerre des Alliés durant le premier conflit mondial: plus de 600 000 Canadiens ont en effet porté l’uniforme, ce qui représente environ 7 pour cent des 8 millions d’habitants du jeune pays.

Les coûts associés à la mise sur pied de tels effectifs étaient élevés. Après avoir cru que Londres réglerait la facture, Ottawa a été obligé d’assumer ces coûts, se retrouvant avec un déficit de deux milliards de dollars à la fin de la guerre.

Si le gouvernement a créé des hôpitaux et des prestations d’invalidité pour les anciens combattants et leur a fourni des terres, ses services étaient difficiles d’accès et extrêmement limités.

En outre, de nombreux vétérans avaient du mal à trouver un emploi, ce qui n’améliorait pas la situation.

«Le Canada avait peur de se retrouver dans le même pétrin que les États-Unis après la Guerre de Sécession avec le problème des prestations aux vétérans, qui a coûté très cher aux contribuables, explique l’auteur et historien John English. Alors, nous avons gardé cet exemple à l’esprit et nous avons fait preuve de prudence. Mais cela a engendré une grande déception.»

Au cours des années qui ont suivi la Première Guerre mondiale, d’influentes organisations d’anciens combattants ont vu le jour et ont demandé à Ottawa d’accroître son soutien. En raison de leur nombre important, le gouvernement n’a pas eu d’autre choix que de les écouter.

Des audiences ont été tenues au Parlement, des commissions fédérales ont été créées et Ottawa a délié les cordons de sa bourse, au point où, à partir de 1920, plus de 20 pour cent des revenus du fédéral étaient consacrés aux prestations des vétérans.

Une question, posée à l’époque, demeure encore aujourd’hui sans réponse: qu’est-ce que le gouvernement doit exactement aux anciens combattants?

Pour y répondre, plusieurs vétérans ont évoqué un discours prononcé par Robert Borden, qui était premier ministre du Canada au moment de la Première Guerre mondiale, la veille de la bataille de la crête de Vimy comme étant la genèse du «contrat social» ou du «pacte social» qui lie le gouvernement à ceux et celles qui portent l’uniforme.

«Vous n’avez pas à craindre que le gouvernement et le pays faillissent à vous témoigner une juste reconnaissance pour les services que vous vous apprêtez à rendre ou que vous avez déjà rendus au pays, avait déclaré M. Borden. Aucun homme, qu’il revienne ou reste en Flandre, aura des raisons justes de faire des reproches au gouvernement pour avoir manqué à sa parole envers les hommes qui ont gagné et les hommes qui sont morts.»

Le problème, estime Tim Cook, un historien du Musée canadien de la guerre, c’est que Robert Borden a promis aux soldats que leur pays prendrait soin d’eux, mais que personne ne pouvait définir ce concept durant la guerre et que cela a plus tard mené à un conflit au sujet de ce qui était dû aux vétérans.

En dépit des différentes ententes conclues entre les anciens combattants et le gouvernement, cette dispute née d’une promesse trop vague il y a plus de 100 ans n’est toujours pas réglée et concerne maintenant non seulement les vétérans, mais aussi les personnes à leur charge, celles qui prennent soin d’eux et les proches qui leur survivent.

Récemment, six anciens combattants devenus invalides à la suite de la guerre en Afghanistan ont cité le discours de M. Borden dans une poursuite accusant Ottawa d’avoir enfreint le contrat social avec les vétérans lorsqu’il a remplacé les prestations d’invalidité par une somme forfaitaire en 2006.

Les avocats du gouvernement ont fait valoir que l’allocution de Robert Borden était politique et ne visait pas à prendre en engagement officiel, soulignant au passage que le «contrat social» ou le «pacte social» ne faisait partie d’aucune loi.

Cet argument est cohérent avec la position adoptée il y a longtemps par Ottawa dans ce dossier, à savoir que le gouvernement a peut-être l’obligation morale de soutenir les anciens combattants, mais qu’il n’est aucunement obligé de le faire sur le plan légal, indique David Bercuson, un spécialiste de l’histoire militaire de l’Université de Calgary.

«Autrement dit: « Nous allons vous donner de l’argent, mais nous n’avez pas le droit de réclamer cet argent. Nous avons une obligation morale et cela peut aussi aider à rétablir la société »», avance M. Bercuson. (Le gouvernement) ne veut pas être lié par une obligation légale.»

Après de nombreuses années de procédures et de négociations, les tribunaux se sont rangés du côté d’Ottawa alors que la Cour d’appel de la Colombie-Britannique a rejeté la demande des vétérans en décembre 2017 et que la Cour suprême du Canada a révélé en août dernier qu’elle ne se pencherait pas sur le dossier.

La question sur le plan moral demeure entière. Plusieurs anciens combattants, fâchés que le gouvernement Trudeau n’ait pas ramené les anciennes prestations, espèrent que les autres partis reprendront le flambeau aux prochaines élections.

Le vrai problème, selon l’historien Mark Humphries de l’Université Wilfrid Laurier, c’est qu’il n’existe pas de bonne réponse à cette question parce que la société et les besoins des vétérans changent constamment.

«Les anciens combattants, ça ne finit tout simplement jamais, croit M. Humphries. Ils vont continuer de vieillir et de vivre différemment le fait d’être un vétéran dépendamment du temps qui les sépare du conflit.»