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Cocktails privés: le NPD veut une enquête

Photo: The Canadian Press

OTTAWA – Le Nouveau Parti démocratique (NPD) demande à la ministre du Revenu, Diane Lebouthillier, d’ouvrir une enquête sur un possible conflit d’intérêts impliquant la firme KPMG et de hauts fonctionnaires de l’Agence du revenu du Canada.

Radio-Canada a révélé qu’un groupe de comptables comprenant des membres de KPMG a invité des fonctionnaires de l’ARC au club privé Rideau en 2014 et en 2015.

Or, à ce moment-là, l’agence était justement en négociations avec KPMG, qui refusait de livrer le nom de ses clients utilisant un stratagème à l’île de Man, un paradis fiscal désormais sous la loupe du fisc.

À la période de questions lundi, Mme Lebouthillier a dû essuyer les attaques du néo-démocrate Peter Julian, qui lui demandait que lumière soit faite dans le dossier.

«Nous venons d’apprendre que les hauts fonctionnaires de l’Agence du revenu du Canada ont profité de soupers spéciaux: cocktails, poutines au canard confit, filet mignon sauce merlot, servis au très sélect Rideau Club, a lancé le député du NPD. Tout cela se fait sur le bras de firmes de comptables, comme KPMG, que l’Agence est censée surveiller.

«Comment les Canadiens peuvent-ils avoir confiance dans les pouvoirs d’enquête de l’Agence quand ses inspecteurs se font payer la traite par ceux qu’ils sont censés surveiller?», lui a-t-il demandé.

La ministre a répliqué que c’étaient les Comptables professionnels agréés du Canada qui avaient émis l’invitation, soit un ordre professionnel dont font partie ses fonctionnaires qui oeuvrent en comptabilité et vérification.

«Les fonctionnaires qui étaient chargés du dossier de KPMG, et qui ont formulé des recommandations sur ce dossier, n’ont pas pris part aux réceptions organisées en 2014 et en 2015 par CPA Canada», a-t-elle ajouté.

Pour M. Julian, malgré ces explications, l’affaire ressemble à un conflit d’intérêts qui appelle à l’ouverture d’une enquête. Le chef intérimaire du Bloc québécois, Rhéal Fortin, est également de cet avis.

«Il ne faut quand même pas perdre de vue qu’il s’agit de ceux qui sont enquêtés qui vont trinquer avec ceux qu’ils enquêtent à leur sujet. (…). Moi qui suis avocat là, je me verrais mal aller dîner avec un juge au milieu du procès», a illustré M. Fortin.

La semaine dernière, le gouvernement libéral a annoncé qu’il investissait près d’un demi-milliard de dollars dans la lutte contre l’évasion fiscale et espérait récupérer ainsi 2,6 milliards $. Il a précisé qu’il allait braquer sa loupe sur quatre paradis fiscaux par année. Les transactions avec l’île de Man sont les premières à être ainsi scrutées avec une attention particulière.

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