La France n’entend pas à rire avec l’usurpation d’identité, et un internaute l’a appris à ses dépends.
Celui-ci aurait créé la page personnelle de
l’humoriste Omar Sy à son insu, un geste qui a été qualifié d’«avatar
fictif qui a parasité sa vie privée (…) les pages Internet litigieuses
ont aussi violé son droit à l’image».
Cet internaute s’en tire plutôt bien, avec une amende de 1500 euros (environ 2000$). Le projet de loi Loppsi,
qui encadrera notamment l’usurpation d’identité sur les réseaux
sociaux, prévoit une peine d’un an d’emprisonnement et 15 000 euros
d’amende (20 000$), pour préjudice moral.
Selon le tribunal, «s’il est exact que les prénom et nom du demandeur
ainsi que sa date de naissance sont des éléments d’identité ne relevant
pas de la vie privée, en revanche aucun élément ne justifiait que les
informations concernant ses goûts ainsi que le nom de certains de ses
amis soit portées à la connaissance du public.»
Omar Sy s’est adressé directement au plaignant pour faire retirer la
page. Facebook a fourni l’adresse IP et le courriel de celui-ci, sur
demande. L’accusé a affirmé que cette adresse IP avait été détournée.