Archives TC Media Les élus de MHM devront se prononcer sur une nouvelle réglementation entourant le déroulement des séances du conseil.

L’arrondissement de Mercier – Hochelaga-Maisonneuve (MHM) souhaite revoir ses règlements balisant le déroulement des séances du conseil afin de limiter le nombre d’interventions sur le même sujet.

Le changement proposé est d’ajouter à l’article 43 du règlement que «le maire peut limiter à trois intervenants le nombre de questions portant sur un même sujet.»

L’objectif poursuivi par l’arrondissement est de mieux encadrer les périodes des questions pour permettre à un maximum de citoyens d’être entendus sur divers sujets et de prendre la parole plus rapidement.

«Après trois intervenants sur le même sujet, le tour de la question est pas mal fait et les réponses subséquentes ne diffèrent pas tellement. Ça devient répétitif», fait valoir Réal Ménard, maire de MHM.

Près de deux heures pour poser une question
Lorsque des dossiers d’actualité monopolisent la séance du conseil: règlement sur les pitbulls, dossier du développement économique des terrains du secteur Dickson (Cité de la logistique), agrile du frêne, circulation aux alentours du métro Honoré-Beaugrand, projet d’optimisations de l’autoroute 25, etc., on peut alors compter jusqu’à sept ou huit le nombre d’intervenants sur le même sujet, étirant ainsi les séances au-delà de 22h30.

Certains citoyens, las d’attendre plus de deux heures pour poser leur question, quittent la séance avant que leur tour ne vienne.

«Cela ne sert pas nécessairement la démocratie lorsque l’on ne peut expliquer les dossiers qui méritent des précisions par manque de temps», estime le maire.

Présentement, la période des questions sur les sujets figurant à l’ordre du jour est limitée à 30 minutes et ce délai est rarement atteint.

La situation est tout le contraire pour ce qui a trait à la période dévolue aux questions d’ordre général, qui elle, est de 60 minutes. Elle peut être prolongée avec l’assentiment des élus et dans la plupart des conseils d’arrondissement de MHM tenus à ce jour, la prolongation est nécessaire.

Les citoyens qui veulent poser une question à la séance du conseil d’arrondissement doivent s’inscrire et indiquer le sujet sur lequel ils interviendront. Leur tour de parole est établi en fonction du principe du premier arrivé, premier servi.

Si la réglementation est adoptée par les élus de MHM, la formule demeurera la même, mais les gens seront avisés dès que le nombre de trois intervenants pour un sujet sera atteint. Ils auront alors le loisir de poser une question sur un autre sujet.

Une pratique répandue
Les intentions de l’arrondissement de MHM s’inscrivent dans le cadre d’une pratique déjà bien répandue. Huit arrondissements, dont celui de Rosemont – La Petite-Patrie, limitent déjà le nombre d’interventions sur le même sujet.

Et la règle s’applique également lors des conseils de la ville-centre. MHM ne serait pas un précurseur en la matière.

Toutefois, il n’est pas question d’aller de l’avant avec la nouvelle réglementation si celle-ci ne fait pas consensus auprès de tous les élus de l’arrondissement.

Les conseillers municipaux de Projet Montréal, Laurence Lavigne Lalonde et Éric Alan Caldwell, ont l’intention d’appuyer la résolution.

Celle-ci sera présentée à la prochaine séance du conseil d’arrondissement, le 6 décembre, et devrait entrer en vigueur le 13 décembre.

 

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