(Photo: Depositphotos) Oléoduc

OTTAWA — Des groupes environnementaux appellent l’Office national de l’énergie (ONÉ) à reprendre du début le processus d’examen du projet d’oléoduc Énergie Est à la suite de la désignation formelle par l’organisme des nouveaux membres du comité d’audience.

Transition Initiative Kenora a déposé un avis de motion auprès de l’ONÉ, en arguant que toutes les décisions prises par les trois membres précédents du comité avaient été entachées par un possible conflit d’intérêts.

Les trois commissaires ont démissionné en septembre, alors que l’ONÉ faisait l’objet d’allégations de partialité. Deux d’entre eux, soit Lyne Mercier et Jacques Gauthier, avaient rencontré secrètement l’ex-premier ministre du Québec Jean Charest, alors que ce dernier agissait comme consultant pour TransCanada (TSX:TRP), le promoteur de l’oléoduc Énergie Est.

Le groupe environnemental, l’une des deux organisations ayant déposé une motion l’an dernier pour que ces membres se récusent, a soutenu que les trois commissaires s’étant retirés avaient siégé au comité concernant Énergie Est pendant près de deux ans et avaient pris des dizaines de décisions procédurales et substantielles dans le processus d’examen. Ces décisions portaient notamment sur l’étendue du mandat d’examen et la délivrance de statuts d’intervenant pour les audiences, a-t-on fait valoir.

L’avis de motion appelle à déclarer invalide le processus actuel d’examen d’Énergie Est, ou à référer la question à la Cour d’appel fédérale.

Nature Québec a dit ne pas être «rassuré» sur l’impartialité du processus fédéral d’évaluation environnementale, et est allé plus loin en demandant que le réexamen en cours par le gouvernement fédéral de l’ONÉ et des lois sur l’évaluation environnementale soit complété avant le redémarrage des activités du comité sur Énergie Est.

«Cette annonce confirme l’intention du gouvernement de poursuivre l’évaluation de cet important projet d’oléoduc malgré le fait que les consultations visant la réforme de l’Office d’une part, et des évaluations environnementales d’autre part, soient toujours en cours», a déclaré par communiqué le directeur général de Nature Québec, Christian Simard.

«La nomination de nouveaux commissaires à l’ONÉ ne change rien au fait qu’ils évolueront au sein d’un organisme qui a démontré maintes fois sa proximité avec l’industrie pétrolière et menti délibérément à la population», a-t-il poursuivi.

Selon Nature Québec, l’évaluation du projet Énergie Est devrait «à tout le moins» reprendre à zéro afin de faire preuve d’un «minimum de respect pour les citoyens et leur environnement qui seront (touchés) par le projet».

Le groupe Environmental Defence a lancé un appel similaire, mardi, disant que le processus actuel «ne peut être réparé».

«L’Office devrait stopper le processus d’examen sur Énergie Est et le redémarrer seulement après la mise en place d’un système d’examen revampé avec un test climatique fiable», a dit par communiqué Patrick DeRochie, du groupe Environmental Defence.

La porte-parole de l’ONÉ Sarah Kiley a affirmé qu’il reviendrait au nouveau comité sur Énergie Est d’examiner l’avis de motion et de statuer sur la requête, en plus de déterminer la suite des choses.

Le nouveau comité de trois membres est formé par Don Ferguson, ancien haut fonctionnaire au Nouveau-Brunswick, Carole Malo, ancienne vice-présidente à la firme de génie-conseil SNC-Lavalin, et Marc Paquin, avocat établi au Québec et spécialisé en droit environnemental.

Ils auront la tâche d’écouter les points de vue sur ce projet d’oléoduc de 4500 kilomètres qui, s’il est construit, transportera 1,1 million de barils de pétrole par jour de l’Alberta jusqu’au Nouveau-Brunswick, en passant notamment par le Québec.

TransCanada a dit s’attarder à discuter avec les Canadiens du projet Énergie Est, et vouloir être à l’écoute des questions et des inquiétudes pour agir en conséquence.

«Nous attendons avec intérêt la reprise du processus réglementaire sur Énergie Est et l’occasion de montrer pourquoi ce projet est dans l’intérêt national», a dit le porte-parole Tim Duboyce par courriel.

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