Victoire douce-amère pour Claude Robinson

La Cour suprême a donné raison lundi à Claude Robinson en confirmant le plagiait de son œuvre Robinson Curiosité par, entre autres, l’entreprise Cinar. Malgré la victoire sur le front des compensations (il a droit à environ 4,4M$), la Cour ne rétablit pas le caractère solidaire des entreprises et des personnes coupables de plagiat dans ce dossier.


«Ce jugement compliquera énormément le travail de récupération des sommes dues à Claude Robinson», a déploré sur RDI, Pierre Paquet, porte-parole des Amis de Claude Robinson. En effet, si une partie manque à ses obligations de paiement, les autres parties jugées coupables ne seront pas tenues de pallier cette défaillance.

Accusée de fraude et de détournement de fonds (120M$) vers des paradis fiscaux, l’entreprise Cinar a été rachetée et appartient désormais à DHX Média. L’ancien chef de Cinar, Ronald Weinberg, qui a tenté d’échapper à la justice, a été arrêté en 2011 puis relâché en attendant la tenue de son procès pour fraude financière, prévu en janvier 2014. Il a toujours contesté le plagiat de l’œuvre de Claude Robinson.

Parmi les autres principaux acteurs visés par le jugement de plagiat, on retrouve France animation qui est en faillite, l’auteur français Christophe Izard et l’entreprise allemande Ravensburger Film. «Est-ce que le jugement de la Cour suprême sera exécutable en Europe, la question se pose», lance pessimiste Yves Légaré, DG de la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC)

Une justice accessible ?

Même s’il ne peut le confirmer, le cabinet d’avocat Gowlings, qui défend M. Robinson, a accepté de retenir des factures d’avocat tournant autour de 3M$, le temps que son client ne soit dédommagé. Cela ne comprend pas les frais accessoires de justice d’environ 590 000$ qui ont été réglés grâce aux dons. «Sans l’appui public, Claude n’aurait jamais pu mener son combat à terme», note le DG de la SARTEC qui a administré les dons reçus depuis 2010.

De cette somme, environ 154 620$ ont été dépensés, à raison de 5$ par copie, pour présenter le volumineux dossier en Cour suprême. «Le coût de la justice ce n’est pas uniquement une question de frais d’avocat. Tant que la justice ne sera pas informatisée, les frais liés aux procédures comme les timbres judiciaires ou les photocopies continueront de coûter des milliers de dollars», souligne Me Johanne Brodeur, bâtonnière du Québec. Elle précise qu’un comité TOJ (Transformation de l’organisation judiciaire) planche sur la question.

Le Barreau du Québec demande aussi depuis 2010 que les particuliers puissent déduire de leurs impôts les frais d’avocats, comme c’est le cas pour les entreprises.