Accusations contre deux étudiants de Maisonneuve

MONTRÉAL – Deux étudiants du collège de Maisonneuve arrêtés la semaine dernière à Montréal par mesure «préventive» ont été formellement accusés lundi de quatre chefs liés au terrorisme.

El Mahdi Jamali et Sabrine Djermane, deux jeunes de 18 ans qui entretiennent une liaison amoureuse, ont comparu brièvement au palais de justice de Montréal, lundi matin, en présence de leurs proches, ébranlés par les événements.

Les deux jeunes gens ont plaidé non coupable aux accusations d’avoir tenté de quitter le Canada en vue de commettre un acte terroriste à l’étranger, de possession d’une substance explosive dans un dessein dangereux, d’avoir facilité un acte terroriste, et d’avoir commis un acte au profit ou sous la direction d’un groupe terroriste.

Jamali et Djermane reviendront devant le tribunal vendredi, où l’on en apprendra peut-être davantage sur la preuve de la Couronne dans cette affaire. L’enquête sur remise en liberté aura lieu plus tard, mais on sait déjà que la Couronne s’opposera à leur libération sous caution.

Les deux jeunes avaient comparu une première fois mercredi dernier, et la Couronne s’était déjà objectée, avec succès, à ce qu’ils soient remis en liberté, alors qu’ils ne faisaient pas encore l’objet d’accusations criminelles — on avait alors seulement «des motifs raisonnables de craindre» qu’ils ne commettent un acte terroriste, à la suite d’un «signalement de la communauté».

Dans ce cas, un juge, «s’il est convaincu, par la preuve apportée, que les craintes du dénonciateur sont fondées sur des motifs raisonnables, peut ordonner que le défendeur contracte l’engagement de ne pas troubler l’ordre public et d’observer une bonne conduite pour une période maximale de 12 mois».

La procureure Lyne Décarie préparait depuis ce temps un engagement, pour les deux suspects, de ne pas troubler l’ordre public. Mais à la suite de l’enquête policière, et avec le consentement du procureur général, on a décidé lundi matin de porter finalement quatre accusations contre les deux suspects. L’engagement de ne pas troubler l’ordre public n’est donc plus à l’ordre du jour — du moins pour l’instant.

Me Décarie a refusé de dire si les accusés s’apprêtaient à partir pour le Moyen-Orient, comme l’auraient fait déjà plusieurs Québécois, dont certains camarades du même collège de Maisonneuve.

L’avocat d’El Mahdi Jamali, Marc Giroux, qui venait tout juste de recevoir la preuve de la Couronne, lundi matin, a été moins précautionneux. «J’ai bien l’impression que (leur destination présumée) ne devait pas être en Floride ou à Cuba, mais quelque part au Moyen-Orient, où on voit ce genre de combats-là», a-t-il soumis à sa sortie de la salle d’audiences.

L’acte de dénonciation ne donne pas beaucoup plus de détails sur les infractions présumées, sinon de préciser que les substances explosives ont été découvertes à Montréal. On apprend aussi que le couple aurait voulu tenter de quitter le pays entre janvier dernier et le moment de l’arrestation, le 14 avril. Le chef «d’avoir facilité un acte terroriste» réfère quant à lui à des événements qui seraient survenus entre le 4 février et l’arrestation des deux accusés.

Dans les affaires de terrorisme, il y a renversement du fardeau de la preuve pour la remise en liberté: c’est la défense qui doit démontrer, par prépondérance des probabilités, que l’accusé devrait être libéré sous caution en attendant la suite des procédures. Habituellement, c’est la Couronne qui doit convaincre le tribunal que l’accusé ne devrait pas être libéré.

Lors de la brève audience de lundi, plusieurs proches des accusés se trouvaient dans la salle. «Ils sont consternés, surpris, déçus», a indiqué Me Giroux. «Ce n’est pas parce que vous êtes musulman que vous êtes un terroriste. Ces gens ont l’air de bonnes personnes, qui sont surpris de la nature des accusations.»

Son client, lui, a pris connaissance des accusations mais pas de la preuve retenue contre lui et sa copine.

Par ailleurs, l’Équipe intégrée sur la sécurité nationale de la Gendarmerie royale du Canada cherche à savoir si d’autres personnes reliées aux accusés pourraient avoir comploté avec eux.