L’Île-Bizard s’oppose à une 3e enquête sur le climat de travail

La saga des relations de travail à L’Île-Bizard – Sainte-Geneviève se poursuit. L’arrondissement conteste désormais en cour une recommandation de la Commission des normes, de l’équité de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), qui souhaiterait voir une troisième enquête sur le climat de travail être ouverte.

Selon des documents obtenus par TC Media, notamment des rapports d’intervention produits par la CNESST les 1er et 17 juin derniers, la Commission juge qu’aucune des deux enquêtes réalisées en 2015 ne permet d’établir objectivement les faits et recommande qu’une nouvelle enquête soit enclenchée par un service extérieur à l’arrondissement crédible, dont le choix fasse consensus avec les représentants des travailleurs.

L’arrondissement s’oppose à cette suggestion, la jugeant notamment peu judicieuse étant donné les procédures judiciaires qui ont suivi les deux précédentes enquêtes, dans la foulée du renvoi et de la réintégration de la directrice d’arrondissement par intérim.

De son côté, le Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal, qui représente les cols blancs, voit d’un bon œil la proposition de la CNESST.

«On souhaiterait évidemment une troisième enquête indépendante, indique le président, Alain Fugère. Il y a des drames humains, des gens qui souffrent là-dedans. Il y a beaucoup d’obstruction de la part de M. Marinacci dans ce dossier. Le milieu de travail doit être exempt de tout harcèlement».

Le climat de travail serait d’ailleurs, selon le conseiller Éric Dugas, à l’origine de nouveaux départs au cours des trois dernières semaines.

Lors de la dernière séance du conseil municipal, le 5 décembre, le conseiller a avancé que «trois employés de l’arrondissement auraient quitté ou seraient absents de leurs fonctions en raison du climat de travail».

En entrevue à TC Media, il a précisé que deux d’entre eux seraient présentement en arrêt de travail en raison de troubles dépressifs et qu’un autre employé aurait quitté ses fonctions.

Enquêtes
À l’été 2015, à la suite de plaintes de cols blancs, une première enquête sur le climat de travail avait été réalisée par une ressource externe spécialisée en psychologie à la demande du contrôleur général. À l’issue de cette enquête, la directrice par intérim d’arrondissement, Nancy Bergeron avait été congédiée.

Une autre enquête avait également été menée simultanément, à la demande de l’arrondissement, par une ressource externe spécialisée en relations de travail et en gestion des ressources humaines.

Par rapport à cette enquête, l’inspectrice a pu identifier certaines lacunes méthodologiques, des atteintes à la confidentialité, un certain niveau de banalisation et des jugements de valeur, ce qui l’amène à questionner l’impartialité de la démarche.

L’arrondissement prétend également que l’inspectrice n’est pas chargée de l’application des dispositions de la loi sur les normes du travail.

Depuis les deux enquêtes de 2015, trois fonctionnaires municipaux de l’arrondissement ont déposé de nouvelles plaintes en matière de harcèlement mettant en cause «une gestionnaire». Les plaintes datent du 23 novembre 2015 ainsi que du 7 et 8 mars 2016.

Dans le rapport d’intervention de la CNESST daté du 17 juin mentionné précédemment, l’inspectrice mentionne que la responsable corporative de la politique du respect de la personne de la Ville de Montréal lui aurait affirmé que ces trois plaintes ont suscité des enquêtes.

Mais leur progression serait ralentie, voire arrêtée, notamment en raison de l’absence du travail de plaignants et de la personne mise en cause et du refus des responsables de l’arrondissement de collaborer à ces enquêtes.

«Propos humiliants»
C’est à la demande de fonctionnaires municipaux de l’arrondissement que la CNESST a dépêché plus tôt cette année une inspectrice pour s’assurer que l’employeur utilisait les moyens nécessaires pour éliminer les risques reliés au harcèlement psychologique.

Dans son rapport d’intervention daté du 17 juin dernier, l’inspectrice de la CNESST cite des employés qui n’y vont pas de main morte pour décrire la situation, se plaignant de «propos humiliants et de menaces, d’une gestion oppressante et abusive qui remet en question leur compétence et modifie les conditions d’exercice de leur fonction de façon à les mettre en échec».

Le maire de L’Île-Bizard – Sainte-Geneviève, Normand Marinacci, a décliné de commenter cette affaire lundi soir, étant donné qu’elle se retrouve devant les tribunaux.

La prochaine audience liée à une possible troisième enquête, sera entendue en janvier devant le tribunal administratif du travail.