Collusion: le BIG résilie trois contrats

La collusion semble toujours présente à Montréal, malgré les leçons de la Commission Charbonneau. Le Bureau de l’inspecteur général (BIG) a résilié trois contrats pour lesquels trois entrepreneurs collusionaires ont «conclu des arrangements entre concurrents» en vue de soumissionner auprès de la Ville.

Il s’agit de trois contrats en vigueur de location de remorqueuses pendant des opérations de déneigement dans les arrondissements de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, de Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension et de Ville-Marie.

À noter qu’il ne s’agit pas de contrats lancés avant la Commission Charbonneau, mais bien plus récemment, en 2014 et 2015.

Le rapport mentionne que la magouille entre ces entrepreneurs dure depuis 2013 et a également eu lieu pour d’autres contrats qui ne sont plus en vigueur. Les trois contrats résiliés ont tous été octroyés à l’entreprise Remorquage Taz inc., mais l’inspecteur affirme que d’autres contrats dans les arrondissements de Verdun et du Plateau-Mont-Royal, aujourd’hui terminés, ont fait l’objet de manoeuvre dolosives des trois entrepreneurs.

Comme les trois entrepreneurs ont participé à ce stratagème de collusion, le BIG recommande également au conseil municipal que les trois entrepreneurs visés – Remorquage Taz inc., Remorquage Mobile et Auto Cam 200 – ainsi que leurs gestionnaires – Jean-Marc Lelièvre, Réal Tourigny, Steve Lenfesty – soient écartés de tout appel d’offres, sous-contrat ou contrat de gré à gré avec la Ville de Montréal pendant une période de cinq ans.

Selon l’enquête du BIG, les entrepreneurs «se sont répartis des contrats dans un arrondissement donné et se sont engagés à ne pas déposer de soumission dans des secteurs qu’ils considéraient être dévolus aux autres». Ils s’échangeaient des informations relatives aux intentions de chacun par rapport aux soumissions et au prix qu’ils comptaient proposer.

Le rapport du BIG indique que selon M. Lenfesty, il existe un «respect mutuel» entre les trois compagnies. «Autrement dit, par «respect», ces entrepreneurs s’empêchent de soumissionner sur les contrats qu’ils considèrent «appartenir» à l’un d’entre eux».

Jean-Marc Lelièvre a expliqué au BIG que «dans le domaine, tout le monde se parle» et que l’adage «Viens pas chez nous, j’irai pas chez nous» résume la façon dont les entrepreneurs abordent les contrats», mentionne le rapport du BIG.

«Ce qui frappe l’inspecteur général dans le présent dossier d’enquête est qu’il est manifeste que les entrepreneurs ne saisissent toujours pas ce qui constitue de la collusion», extrait du rapport de l’inspecteur général

Le BIG rappelle que ces manoeuvres empêchent une concurrence libre et saine parmi les entrepreneurs intéressés à soumissionner. Elles privent la Ville et les arrondissements de la possibilité d’obtenir le meilleur service au meilleur prix.

Jean-Marc Lelièvre, de Remorquage Taz inc, a répondu au BIG «qu’il n’a pas vraiment fait de collusion, qu’il ne voulait «salir personne» et que s’il a parlé à ses compétiteurs, c’était pour acheter la paix. Il ajoute que c’est par curiosité qu’il a appelé ses compétiteurs», indique le rapport.

Le maire de Montréal, Denis Coderre, a réagi au rapport disant qu’il est la preuve que la création du BIG a sa raison d’être, car il a pu mettre fin à un tel stratagème. À savoir si la Ville va écarter les trois entrepreneurs de ses appels d’offres, la question sera étudiée, mais le maire souhaite laisser la chance à la Commission sur l’inspecteur général d’étudier le rapport. «Mais comme maire de l’arrondissement de Ville-Marie, c’est totalement inacceptable. Il faut des conséquences, avec des dents, et on travaille là-dessus», a réagi M. Coderre.

«Le problème de la corruption et collusion est malheureusement bien enraciné dans la culture de certains fournisseurs de la Ville. Ça va être une tâche immense d’éradiquer ce phénomène et on est loin d’avoir atteint cet objectif», affirme Alex Norris, porte parole de Projet Montréal en matière de gouvernance. Il estime qu’il faut aller plus loin pour que les Montréalais soient remboursés pour les sommes indument payées à cause de ces tactiques.