Gilbert Rozon, ex-magnat de l’humour, devra verser environ 880 000$ aux plaignantes qui l’accusent d’agressions sexuelles, collectivement appelées Les Courageuses. C’est toutefois bien moins que les presque 1,4 M$ qu’elles réclamaient, et le montant ne concerne que 8 des 9 plaignantes.
Le jugement est tombé vers 11h15 mardi. Les avocats des Courageuses se sont ensuite adressés aux médias.
La juge Chantal Tremblay de la Cour supérieure a rendu public un jugement fleuve de près de 600 pages dans lequel elle conclut que le fondateur du festival Juste pour rire a agi en «prédateur sexuel» pendant deux décennies. Le verdict marque l’aboutissement d’un long procès civil intenté par le groupe de plaignantes.
Huit femmes obtiennent gain de cause
Les huit demanderesses ayant eu gain de cause sont Patricia Tulasne, Lyne Charlebois, Danie Frenette, Annick Charette, Anne-Marie Charette, Sophie Moreau, Guylaine Courcelles et Martine Roy. La neuvième plaignante, Marylena Sicari, n’a pas obtenu gain de cause. Les montants accordés totalisent 880 000$, incluant des dommages punitifs.
«La crédibilité de M. Rozon ainsi que la fiabilité de son témoignage sont grandement affaiblies en raison des imprécisions, incohérences, invraisemblances et contradictions précitées. En effet, celles-ci sont majeures et ne peuvent s’expliquer que par un manque d’honnêteté et de sincérité de sa part», lit-on.
Dans ses motifs, la juge Tremblay décrit un mode opératoire répété: pendant vingt ans, Gilbert Rozon aurait utilisé divers prétextes pour se retrouver seul avec des femmes avant de les agresser.
Absence de remords
La condamnation à des dommages punitifs repose sur plusieurs facteurs retenus par la juge: l’absence de remords de M. Rozon, ses commentaires jugés méprisants envers les plaignantes, ainsi que ses déclarations selon lesquelles il serait lui-même la véritable victime dans cette affaire.
La durée de l’inconduite, le nombre élevé de victimes et la répétition des modus operandi ont également pesé dans la balance.
Un jugement aux portées importantes
Dans un communiqué émis mardi, Les Courageuses et leurs avocats ont qualifié le jugement de «victoire importante». Elles soulignent que la reconnaissance judiciaire des faits permet aux huit femmes «de trouver un certain réconfort et de poursuivre leur reconstruction».
Au-delà du cas Rozon, ce jugement confirme la validité constitutionnelle de deux dispositions du Code civil du Québec particulièrement significatives pour les victimes d’agression sexuelle. M. Rozon s’opposait à l’article 2858.1, qui interdit le recours aux mythes et stéréotypes dans le cadre de procédures judiciaires civiles. Il contestait aussi l’article 2926.1, qui abolit le délai de prescription pour les cas d’agressions sexuelles.
Les deux articles sont validés par la juge Tremblay.
Gilbert Rozon n’avait pas fait de déclaration publique au moment de la publication de cet article.
Fin de saga?
Le jugement pourrait être porté en appel, mais il marque tout de même une étape décisive dans la saga judiciaire entourant Gilbert Rozon.
Rozon a d’abord fait l’objet d’un procès criminel visant une seule des accusations contre lui. Il a été acquitté en 2020. Les Courageuses ont ensuite tenté un recours collectif, qui n’a pas été autorisé. Le jugement déposé mardi découle du regroupement de plusieurs poursuites individuelles déposées par les plaignantes.
L’ex-magnat de l’humour a aussi poursuivi Pénélope McQuade et Julie Snyder pour diffamation. Ces deux femmes ont porté plainte à la police contre Gilbert Rozon en 2018, mais n’ont pas décidé de le poursuivre. Elles ont toutefois témoigné contre lui comme preuve de faits similaires.
Les poursuites de Rozon contre Mmes McQuade et Snyder ont été retirées le 26 mars.
Plus de détails à venir.