Collusion dans le déneigement: Rosemont cité, François Croteau pas étonné

Un rapport du Bureau de l’inspecteur général (BIG) de Montréal, rendu public lundi, confirme la présence de collusion dans l’industrie du déneigement et indique que «le marché est sous l’influence d’un groupe restreint d’entrepreneurs», et ce, dans plusieurs secteurs. Parmi les arrondissements cités, celui de Rosemont–La Petite-Patrie, ce qui est loin d’étonner le maire, François Croteau.

«C’est un rapport accablant, mais qui ne me surprend pas», lance d’emblée, le maire de l’arrondissement, à la lecture de ce document d’une cinquantaine de pages.

Denis Gallant, inspecteur général de Montréal y confirme les «indices de collusion» déjà soulignés, en 2013, dans un rapport du Vérificateur général de la métropole.

Rosemont–La Petite-Patrie est cité, à plusieurs reprises, notamment parmi les arrondissements où «des entrepreneurs obtiennent, année après année, les contrats de déneigement « clés en main » d’un même secteur» et où le «nombre moyen de soumissionnaires à travers les années est faible.»

«Déjà en 2012, lors de l’octroi de contrats dans l’arrondissement, nous avions nous-mêmes alerté l’Unité permanente anticorruption (UPAC) sur une possible collusion entre les entrepreneurs. Tout ce que nous avions reçu, c’est un accusé de réception. Je trouve déplorable que l’on n’ait pas été informé d’une enquête ou simplement que l’on n’ait pas su si cela était pris au sérieux», regrette M. Croteau.

Guerre de territoires
Au cours de son enquête administrative, le BIG a rencontré une centaine de témoins ainsi qu’une soixantaine d’entrepreneurs. Une vingtaine «ont été identifiées comme participant à des activités de nature collusoire».

Le rapport expose plusieurs stratagèmes utilisés par ces derniers, dont «la notion de protection du territoire», qualifiée comme le «fond du problème dans Rosemont–La Petite-Patrie», par M. Croteau.

L’arrondissement est actuellement divisé en quatre secteurs de déneigement dont trois sont confiés au privé.

«Avant l’octroi des contrats en 2012, nous avions quelque peu modifié les territoires. Mais, on s’est rendu compte qu’il n’y avait pas de nouveaux joueurs qui s’étaient présentés, donc il y a clairement une division territoriale», estime l’élu de Projet Montréal.

Selon lui, il n’existe toutefois pas «de solutions miracles». «Il devient difficile de vraiment modifier les secteurs en raison des barrières naturelles de l’arrondissement», soutient-il.

Centralisation des appels d’offres
Le BIG épingle également les appels d’offres – gérés par chaque arrondissement – jugés trop disparates.

M. Gallant recommande au conseil municipal de Montréal de fixer «les modalités de lancement d’un seul appel d’offres applicables à l’ensemble des secteurs dont les contrats viennent à échéance».

M. Croteau ne pense pas qu’une centralisation soit la solution. «Lorsque nous avons découvert qu’il y avait de la collusion dans les achats de béton, les appels d’offres étaient déjà centralisés», souligne-t-il.

Il pense plutôt à un meilleur équilibre entre le public et le privé.

«Nous sommes presque à l’équilibre dans Rosemont–La Petite-Patrie pour les opérations, mais la pénurie se trouve sur le transport de la neige à l’interne ce qui nous a forcés à octroyer 100% des contrats aux entreprises privées», note-t-il, ajoutant qu’il faut travailler sur le «recrutement, la formation des employés» municipaux.

Dans l’arrondissement, les contrats de déneigement viendront à échéance en 2017.