Une mosquée gagne son combat contre Montréal

La Ville de Montréal a subi un cuisant revers en Cour supérieure face au centre islamique Badr (CIB), une mosquée du boulevard Langelier que la municipalité tentait de fermer. Selon le juge, la Ville a fait preuve de «mauvaise foi» et de «négligence grossière» dans ce dossier.

Après plusieurs années de procédures judiciaires, le centre islamique Badr pourra donc continuer à tenir ses activités religieuses et communautaires dans son local de l’arrondissement de Saint-Léonard.

En 2013, la Ville de Montréal avait intenté une poursuite contre l’organisme religieux, soutenant que les activités de ce dernier dérogeaient au règlement de zonage en vigueur, qui stipule qu’il ne peut y avoir ni assemblée, ni cérémonie religieuse à cet endroit.

Or, ces interdictions avaient été ajoutées au règlement le 6 décembre 2004, soit trois mois après le dépôt de la demande de certificat d’autorisation d’usage du CIB, et ce, à l’insu de l’organisme religieux.

«Au 8 septembre 2004, autant les activités communautaires que religieuses du CIB étaient légales […] Ce droit est acquis depuis septembre 2004 et même avant», peut-on lire dans le jugement du 12 janvier dernier.

On reproche également à la Ville d’avoir octroyé la demande de certificat du CIB près de quatre ans après que ce dernier ait débuté ses activités à son emplacement actuel.

Le juge Jean-Yves Lalonde estime que le règlement de zonage modifié par la Ville «brime la liberté de religion des membres du CIB» qui «sont parfaitement en droit de s’adonner à la prière et aux cérémonies religieuses dans leur local.»

Discriminatoire
Le règlement encadrant les lieux de culte à Saint-Léonard a également été épinglé par le Tribunal. Selon ce dernier, en septembre 2004, il n’existait pratiquement aucun autre endroit dans l’arrondissement où le CIB aurait pu à la fois tenir ses activités communautaires et ses cérémonies religieuses. À cette époque, les zones autorisant les lieux de culte étaient occupées par les églises existantes, des parcs ainsi que des terrains municipaux et scolaires.

En 2008 et 2010, Saint-Léonard a modifié son règlement afin d’ajouter des zones pour les activités religieuses, principalement situées dans un secteur industriel. Une mesure qui, selon la Cour, favorise «un phénomène de ghettoïsation» de la communauté musulmane qui habite, en très large majorité, en zone résidentielle. Cela «s’avère en quelque sorte discriminatoire par rapport aux églises catholiques traditionnelles qui se trouvent généralement en milieu résidentiel dans la Ville de Montréal».

Collaboration
L’avocat du CIB, Me Mario St-Pierre, s’est dit satisfait de la décision.

«Nous souhaitons la fin des procédures judiciaires. Nous croyons que la collaboration est la solution pratique dans ce dossier. C’est plus constructif.»

La Ville de Montréal pourrait toutefois faire appel de la décision du Tribunal. Elle analyse actuellement, avec l’arrondissement de Saint-Léonard, le jugement et les suites à donner à celui-ci.

Malgré la victoire, le CIB dit vouloir travailler avec la Ville de Montréal et l’arrondissement de Saint-Léonard pour se trouver un nouvel emplacement.

«Le bâtiment actuel est petit et comporte peu d’espaces de stationnement. Le centre recherche beaucoup la collaboration de la Ville pour les aider à trouver un nouvel endroit pour y déménager», mentionne Me Mario St-Pierre.

Les autres lieux disponibles sont situés dans le quartier industriel de Saint-Léonard qui n’est pas adapté aux besoins du CIB.

«Le règlement de zonage limite beaucoup les endroits. Le centre est prêt à regarder dans le secteur industriel, mais les bâtiments disponibles ne sont pas adaptés. Ils sont, pour la plupart, trop grands ou trop chers», fait valoir l’avocat.

Le centre a d’ailleurs créé un comité de relocalisation, il y a plusieurs années, qui se consacre entièrement à trouver une nouvelle adresse pour le centre communautaire islamique.