Le maire de Montréal, Denis Coderre, aime bien se qualifier de «shérif», mais Métro a parlé à Dolorès Bernard, qui porte véritablement ce titre: shérif de la division d’appel de Montréal, un métier pratiquement inconnu au Québec.
«La plupart des gens entendent ‘‘shérif’’, et pour eux, c’est drôle: étoile, bottes de cowboy et chapeau, etc., reconnaît Mme Bernard, rejointe par téléphone. En général, le mot ‘shérif’ n’est pas vraiment diffusé, on n’en entend pas vraiment parler.»
En quoi consiste le métier de shérif au Québec ? Dans le cas d’une shérif de la division d’appel, – il y a une à Montréal et un autre à Québec -, cela consiste à encadrer les jurés, de la sélection des candidats à la fin des délibérations.
Il y a en moyenne 50 procès devant jury par année dans les 15 tribunaux qui font partie de la division de Montréal. La première responsabilité de la shérif est de sélectionner des candidat jurés lors d’une pige au hasard à partir de la liste électorale, et de leur envoyer des sommations de se présenter au palais de justice pour une sélection de jury.
Lorsqu’un procès devant jury est annoncé, Mme Bernard rencontre le juge et convient d’un échantillon de candidats approprié au procès en cause. «Je rencontre les juges pour savoir exactement qu’est-ce qu’on fait dans une situation particulière. On envoie 1000 sommations? 2000? 3000? Illustre-t-elle. C’est sur que la médiatisation d’une cause, le nombre d’accusés, la complexité de l’affaire et la longueur du procès vont déterminer le nombre de sommations qu’on va envoyer.»
Tout compte fait, le bureau du shérif envoie entre 15 000 et 50 000 sommations par année. Selon les estimations de Mme Bernard, entre 35% et 40% des récipiendaires de ces sommations demandent une exemption de leur devoir de citoyen ou demandent de faire reporter leur convocation. C’est alors la responsabilité de la shérif d’accepter ou refuser leurs demandes. Son bureau dispose de 24 à 48 heures pour envoyer une réponse écrite.
«On travaille très fort, monsieur, au bureau du shérif», lance-t-elle en riant.
Si Mme Bernard refuse leur exemption, les candidats jurés peuvent alors porter en appel sa décision devant le juge lors de leur convocation.
Lorsque le jury est sélectionné, il en revient à la shérif de voir à leur bien-être tout au long du procès, qui dure en moyenne de trois semaines à un mois au Québec. Elle s’assure qu’ils reçoivent leur paie, leurs indemnisations et leurs allocations, et elle voie à ce qu’ils soient nourris durant la journée. Lorsque débute la période de séquestration du jury, elle s’occupe de leur logis.
«On assure leur bien-être, comme s’ils étaient à la maison, que chacun soit réalistement confortable pour qu’ils puissent réaliser leur travail», explique-t-elle.
Histoire
- Le poste de shérif (ou «sheriff», en anglais) est plus connu en Angleterre et aux États-Unis, où il désigne un agent de la paix.
- Le mot provient des anciens mots «shire» (comté) et «reeve» (premier magistrat), selon Le Petit Robert.