Jacques Boissinot/La Presse canadienne De gauche à droite: Andrés Fontecilla, Sol Zanetti, Alexandre Leduc, Gabriel Nadeau-Dubois, Christine Labrie, Emilise Lessard-Therrien (à l'arrière), Vincent Marissal et Ruba Ghazal

QUÉBEC — Les 10 députés élus sous la bannière de Québec solidaire (QS) le 1er octobre ont refusé, mercredi, de prêter serment d’allégeance à la reine Élisabeth II en public.

Le serment d’allégeance à la monarque britannique est une étape obligatoire du processus d’assermentation permettant aux élus de siéger à l’Assemblée nationale.

Or, d’un commun accord, les 10 élus souverainistes de QS ont choisi de s’exécuter derrière des portes closes, à l’abri des regards des nombreux parents et amis venus assister à leur assermentation au Salon rouge de l’Assemblée nationale.

La co-porte-parole de Québec solidaire et chef parlementaire, Manon Massé, a justifié cette fronde en disant que le serment à la reine d’Angleterre constituait à ses yeux «un rituel archaïque et franchement désagréable».

«En 2018, l’allégeance à la reine Élisabeth II, c’est pas sérieux», a soutenu la députée de Ste-Marie-St-Jacques, plus tard en point de presse.

Pour contourner la difficulté, Mme Massé avait discuté au cours des derniers jours avec le secrétaire général de l’Assemblée nationale, Michel Bonsaint, afin de trouver le moyen de siéger sans devoir publiquement, au Salon rouge, devant public et caméras, prêter serment d’allégeance à la reine, un geste qu’elle a qualifié «d’anachronique».

C’était une question de «respect» pour les convictions souverainistes du groupe, a fait valoir Mme Massé.

Le groupe d’élus solidaires a d’ailleurs l’intention de déposer à l’Assemblée nationale un projet de loi visant à «libérer» les parlementaires de cette obligation.

«C’est humiliant!»

Mme Massé a dit croire qu’une telle loi pourrait selon elle respecter la lettre et l’esprit de la Constitution canadienne.

C’est aussi ce que croit le nouveau député solidaire de Jean-Lesage, Sol Zanetti, convaincu que «la partie, elle est gagnable», sur le plan législatif.

Québec solidaire se dit d’ailleurs prêt à entreprendre «tous les recours législatifs» à sa disposition pour lever cette obligation, a soutenu M. Zanetti, ancien chef d’Option nationale, en mêlée de presse, en marge de l’assermentation.

«C’est grave, c’est humiliant!», selon lui, de forcer les élus à prêter un serment allant à l’encontre de leurs convictions profondes.

Il y voit un cas flagrant de «discrimination politique», niant «la liberté de conscience» des députés.

La politique autrement

En guise d’explication additionnelle, Manon Massé a indiqué que Québec solidaire avait toujours fait les choses à sa façon, différemment des autres partis, et entendait bien continuer sur la même voie durant le mandat qui s’amorce.

Dans le même esprit, les solidaires ont obtenu que le drapeau canadien soit retiré du Salon rouge le temps de leur cérémonie d’assermentation, mercredi. Seul le fleurdelisé était sur place.

Pour devenir officiellement députés, les élus doivent prêter deux serments: le premier consiste à prêter solennellement serment de fidélité et «de vraie allégeance à Sa Majesté la reine Élisabeth II», le second stipule que le député fera preuve de loyauté envers le peuple du Québec. Ce dernier est le seul serment «fondamental» que les députés devraient prêter, selon Mme Massé.

Un serment contesté depuis longtemps

Périodiquement, depuis que l’Assemblée nationale accueille des députés souverainistes, soit en 1970, l’engagement solennel d’allégeance à la reine d’Angleterre est remis en question.

Dans le passé, pour exprimer leur malaise, certains députés péquistes, comme Michel Bourdon notamment, avaient choisi de murmurer leur serment au lieu de le prononcer à voix haute.

En septembre 2012, lors de l’élection du gouvernement minoritaire péquiste de Pauline Marois, les membres du conseil des ministres avaient eux aussi choisi d’exprimer solennellement leur allégeance à Sa Majesté loin des projecteurs, dans un salon privé du parlement.

Les gouvernements de René Lévesque (1976) et de Jacques Parizeau (1994) avaient aussi procédé de cette façon.

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