La Cour suprême tranchera la cause Robinson

OTTAWA – C’est la Cour suprême du Canada qui aura le dernier mot dans la bataille juridique de Claude Robinson.

L’auteur accuse Cinar, France Animation et RavensBurger Film de plagiat. En juillet, la Cour d’appel du Québec lui avait donné raison et ordonné aux trois parties en cause de lui payer 3,5 millions $, incluant les intérêts.

Dans trois requêtes séparées, les parties qui ont perdu en Cour d’appel réclamaient d’être entendues par le plus haut tribunal du pays.

M. Robinson avait lui aussi demandé un appel, estimant que la somme qu’il avait obtenue n’était pas suffisante. L’auteur voulait également que les 3,5 millions $ alloués par le tribunal soient retenus en garantie. Cette requête de cautionnement a été rejetée par la Cour suprême.

Mais la cour a accepté d’entendre les quatre appels et c’est elle donc qui mettra fin à 17 ans de bataille juridique.

«C’est lui qui a la pression sur ses épaules. Il se bat avec des firmes qui ont les moyens d’avoir accès à des gros bureaux d’avocats, qui ont des assurances. Et ça fait 20 ans que ça dure», a commenté Yves Légaré, directeur général de la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC).

À travers les années, la SARTEC a mené des campagnes d’appuis à M. Robinson, incluant des levées de fonds pour couvrir ses frais extra-judiciaires. M. Légaré dit que ceux qui appuient l’auteur depuis le début sont contents que la cour veuille revoir la somme qui lui a été accordée par la Cour d’appel, un recul par rapport au premier jugement qui avait voulu lui donner 5,2 millions $. Mais il s’inquiète du retour devant un tribunal du débat de fond.

«Le processus va encore être ardu, les débats vont être longs», s’est-il plaint.

«Il y a encore une couple d’années avant que ce dossier-là se règle (…) C’est assez anormal que devant un dossier on prenne autant de temps avant d’avoir une décision finale», a-t-il dit, en entrevue téléphonique.

L’avocat de l’auteur français Christophe Izard, un des adversaires de M. Robinson, estime que ce dernier épisode devrait durer au moins 18 mois. Me Pierre Lefebvre dit, par ailleurs, que son client est très heureux de pouvoir se défendre devant la Cour suprême.

«Mon client et moi-même avons toujours pensé qu’il n’y a jamais eu de plagiat. Alors ce sera l’occasion d’en débattre devant la Cour suprême qui, manifestement, a considéré que c’était une question d’intérêt national de déterminer ce qui constituait ou non du plagiat», a dit l’avocat rejoint au téléphone.

La Cour d’appel du Québec a reconnu que les «Aventures de Robinson Curiosité» est une oeuvre protégée et que ses droits ont été violés. Les juges de la Cour d’appel ont également déclaré Claude Robinson propriétaire de sa version contrefaite, «Robinson Sucroë», et de tout le matériel qui a servi à sa production.

Au bureau des avocats de CINAR, on a laissé savoir qu’on n’émettrait aucun commentaire sur ce dernier développement. Même silence du côté de M. Robinson. Alors qu’il attendait que la Cour suprême décide de l’entendre ou non, l’auteur avait fait savoir qu’il prendrait le temps «d’analyser l’ensemble» avant d’offrir une réaction.