Baisser l'impôt des sociétés pour plus de recettes

CALGARY – Une hausse de l’impôt sur le revenu des sociétés peut parfois entraîner un ralentissement de l’économie et donc une baisse des recettes fiscales pour les provinces, conclut une étude.

L’École de politiques publiques de l’Université de Calgary a publié une étude qui suggère que certaines provinces se sont paradoxalement privées de recettes fiscales en augmentant l’impôt des entreprises.

L’auteur Bev Dahlby, qui a analysé des données fiscales et économiques s’étendant de 1972 à 2010, a conclu que la Saskatchewan, par exemple, avait augmenté l’impôt des entreprises à un point tel que ce régime fiscal avait torpillé l’objectif premier du gouvernement, qui voulait hausser ses revenus.

Or, selon M. Dahlby, les gouvernements peuvent en fait augmenter leurs revenus en baissant les impôts mais en élargissant l’assiette fiscale.

Dans son article, M. Dahlby conclut que cinq autres provinces, dont l’Alberta, ont nui à leur économie en haussant l’impôt sur le revenu des sociétés, alors qu’il aurait mieux valu, selon lui, baisser cet impôt et mettre plutôt en place une taxe de vente dite «sans incidence sur les recettes fiscales».

L’auteur note toutefois l’exception du Québec, où l’attachement à la culture et à la langue ont pu, selon lui, inciter certains investisseurs ou citoyens mécontents du régime fiscal à demeurer néanmoins dans cette province.