Un recours sera déposé pour le bruit à l’aéroport de Montréal

Les Pollués de Montréal Trudeau, un regroupement de citoyens qui lutte contre le bruit des avions, a décidé d’intenter un recours collectif contre Aéroports de Montréal (ADM), Nav Canada et le ministère fédéral des Transports.

Selon les plaignants, le bruit des aéronefs est en augmentation et a des effets néfastes sur la santé des Montréalais qui vivent sous les couloirs aériens.

Le collectif est représenté par Me Gérard Samet, avocat du cabinet Colas Moreira Kazandjian Zikovsky. Le recours devant le juge demandera d’abord à ce que les règles raisonnables pour le vol des avions au-dessus de la ville soient fixées par voie de justice.

Déposé le 23 septembre au plus tard, il concerne les résidents des quartiers de Montréal survolés par les avions.

Car si on déplore le bruit, ses effets sur la santé et éventuellement sur la valeur des propriétés, on dénonce aussi la difficulté de dialogue avec les organismes chargés de régulariser le transport aérien. «Les portes closes, c’est terminé», a tempêté Me Samet.

Toutes ces instances seront soumises aux lois applicables au transport aérien déterminées par un juge et dont la mise en œuvre sera surveillée par une entité indépendante.

Cela devrait obliger ADM à respecter scrupuleusement le couvre-feu de 23h à 7h. «Aujourd’hui les dérogations sont données à la pelle», déplore Me Samet.

Dédommagement
L’avocat a annoncé que par la suite seront demandés des dommages punitifs et des dédommagements pour les préjudices subis par ses mandants, qu’ils soient liés à la santé ou aux pertes financières.

Les sommes ne sont pas encore évaluées, mais elles pourraient par exemple, prendre en compte les frais pour isoler les maisons. C’est la deuxième fois qu’un groupe de citoyens engage un recours collectif contre ADM à cause du bruit des avions.

En 2007, la Cour d’appel avait rejeté la requête d’autorisation de recours collectif engagée contre ADM par le regroupement Citoyens pour une qualité de vie, un rassemblement de résidents de Saint-Laurent .

Me Samet estime que les Pollués ont plus de chance de réussir là où d’autres ont échoué parce que «notre requête est fondée sur l’établissement des règles par la justice», a-t-il plaidé.

Mesures
Cette action judiciaire des Pollués intervient après la campagne d’installation de 10 stations de mesure un peu partout dans le nord de Montréal pour prouver à l’opinion publique que leurs doléances sont réalistes.

Selon les données qu’ils ont enregistrées, on observe des niveaux sonores dépassant les 85 décibels. Or, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) fixe à 55 décibels le seuil critique néfaste pour l’être humain. Ces chiffres ont toujours été contestés par ADM qui se réfère à ses propres calculs.

En appui à leurs démarches, les Pollués ont fait appel aux Docteur Pierre Duquette, chercheur et neurologue. Cet ancien résident d’Ahuntsic indique avoir déménagé pour fuir le bruit des avions.

Il le compare aux effets d’une maladie chronique qui a des incidences sur la pression sanguine et sur la qualité du sommeil. Pour lui, il est impératif que la Direction de la santé publique (DSP) entame une enquête épidémiologique sur les conséquences du bruit des avions dans le secteur du recours collectif.

Environ 600 avions atterrissent et décollent chaque jour de l’aéroport Montréal Trudeau.