Les amendes pour le bruit coûteront moins cher sur le Plateau

L’arrondissement du Plateau-Mont-Royal cède aux demandes des propriétaires de bars et de salles de spectacle qui se plaignent du coût trop élevé des amendes qui leur sont imposées pour bruit excessif. Les élus diminuent de trois fois les montants maximums, afin de laisser une plus grande marche de manoeuvre aux tenanciers pour investir dans l’insonorisation de leur bâtisse.

Le montant pour une première infraction, qui s’élève présentement entre 1000$ et 3000$, descendra au mois de juillet à entre 600$ et 1000$. La deuxième infraction et les suivantes varieront de 2000$ à 12 000$.

Le nouveau règlement sera adopté le 6 juillet lors de la prochaine séance du conseil d’arrondissement et entrera en vigueur à la fin juillet.

En 2010, le Plateau avait modifié le règlement sur le bruit afin de faire une distinction entre les personnes morales et les individus. Les montants maximums pour les commerçants avaient alors bondi de façon spectaculaire, pour passer de 1000$ à 12 000$.

Selon le musicien Vincent Stephen-Ong, l’augmentation de 2010 a mis le feu aux poudre entre les propriétaires et l’arrondissement.

«Des fois c’est le prix qui est important, mais des fois, c’est aussi le message que tu envoies», ajoute-t-il.

Depuis l’amende de 1250$ imposée au bar Les Bobards, où il jouait avec son groupe, Stephen-Ong a pris la défense des bars et de salles de spectacle ciblés par de nombreuses amendes en créant la page Facebook et le blog Sauvons le Plateau, en 2013.

La diminution des amendes faisait partie de leurs revendications, mais il en faudra davantage pour sauver les bars et les salles de spectacles qui ne peuvent se permettre de payer pour des infractions, selon le musicien.

Parmi les idées qu’il a élaborées avec différents propriétaires de bars, la priorité serait de mieux définir ce qu’est une nuisance sonore. «C’est clair que si un son nuisible, c’est un bruit que quelqu’un peut entendre sur la rue à l’extérieur du bar, ça ne va pas marcher et ça va mener à la fermeture des bars», prévient-il.

Des amendes comparables
Selon la Direction du développement du territoire et des travaux publics, «les minimums proposés rejoignent ceux d’arrondissements limitrophes comparables tout en conservant un maximum plus élevé dans les cas des récidives multiples de bruit excessif.»

En effet, l’arrondissement de Rosemont — La Petite-Patrie et de Mercier — Hochelaga-Maisonneuve impose un montant de 600 à 2000$ pour une première infraction et de 1000$ à 8000$ pour les récidives.

Le gérant du bar Les Bobards situé sur la rue Saint-Laurent, Rabah Mammouche croit que le montant de l’amende importe peu. «Moi, sans les shows, je ne sais pas comment je vais vivre. Ce n’est pas une question de 600$ ou 1000$», explique-t-il.

Dans l’attente d’un permis de salle de spectacle, il prévoit effectuer des travaux pour insonoriser le mur du fond du bar.

Les constats d’infraction au règlement sur le bruit ne sont pas comptabilisés par le Service de police de la Ville de Montréal.