D’ici 2025, Élections Québec souhaite encadrer un projet pilote de vote par Internet dans une quinzaine de municipalités de plus de 20 000 habitants. Montréal, qui compte plus de deux millions de résidents, est toujours en réflexion et s’interroge même sur la «fiabilité» du processus, en dépit de récents échanges entre le Directeur général des élections du Québec (DGEQ) et Élections Montréal.
«Nous avons eu des échanges avec les présidents d’élection d’une quinzaine de villes, mais les municipalités qui pourraient participer au projet pilote ne sont pas encore confirmées», indique à Métro un des porte-parole d’Élections Québec, Gabriel Sauvé-Lesiège.
L’organisme électoral, dans un communiqué, note qu’au cours des prochaines semaines, certains conseils municipaux pourraient adopter une résolution pour confirmer leur intention de participer à ce premier essai. Les noms des villes seront dévoilés au fur et à mesure sur le site d’Élections Québec. Pour le moment, la liste est vide.
Projet Montréal demande du temps
Interrogée sur la participation de Montréal au vote électronique, Catherine Cadotte, l’attachée de presse de la mairesse Valérie Plante, concède que «Montréal doit adapter ses modes de scrutin». Car, «le vote électronique a le potentiel de faciliter la participation citoyenne aux élections et de renforcer la démocratie», ajoute-t-elle. Mais, le processus doit faire l’objet d’une étude approfondie selon le parti majoritaire à l’hôtel de ville.
Ces démarches nécessitent du temps afin de garantir à la population un outil fiable et efficace. C’est pourquoi des phases pilotes sont essentielles et actuellement à l’étude auprès du DGEQ; elles seront confirmées ultérieurement.
Catherine Cadotte, attachée politique de la mairesse Valérie Plante
Fin 2022, le leader de la majorité, Alex Norris, avait évoqué publiquement les mêmes «enjeux de sécurité et de fiabilité qu’il était important de prendre en considération» alors que la Commission de la présidence du Conseil venait de rendre publique une vingtaine de recommandations. Il s’agit de leçons tirées de l’examen du bilan 2021 d’Élections Montréal.
Élections Québec mentionne que la démarche, qui vise à faciliter l’accès au vote, se veut prudente et graduelle et que le vote par Internet serait offert aux électrices et électeurs de certains districts ou arrondissements.
L’opposition seconde Élections Québec
L’opposition officielle à la Ville de Montréal accueille favorablement le projet. D’autant qu’elle prônait, lors des élections municipales de 2021, la mise en place du vote par correspondance pour les 70 ans et plus, une idée balayée par Projet Montréal.
Ensemble Montréal salue le projet pilote d’Élections Québec qui permettra à une quinzaine de villes de la province de voter par Internet lors des élections municipales de 2025. Il s’agit d’une avenue à considérer si l’on veut faciliter le vote aux personnes aînées et vulnérables et, plus largement, augmenter le taux de participation électorale.
Aref Salem, chef de l’opposition officielle à l’hôtel de ville de Montréal
Pourquoi viser des villes de 20 000 habitants et plus? Élections Québec dit se baser sur le fait qu’il y a moins d’élections sans opposition dans ces villes et que les électrices et les électeurs doivent donc voter plus fréquemment. Selon l’organisme, il s’agit d’une condition essentielle pour tester le vote par Internet.
D’autre part, ces villes sont toutes divisées en districts électoraux ou en arrondissements, contrairement aux municipalités moins populeuses.
Un sujet polarisant
Le vote par Internet divise la population, alors même qu’une majorité de personnes est capable d’utiliser cette technologie, selon un sondage de SOM. Une majorité de Québécois (54%) se disent toutefois en faveur de l’implantation du vote en ligne, contre 46% de citoyens s’y opposant. Il est intéressant de constater que le vote par Internet jouit d’un appui plus fort chez les personnes qui n’ont pas voté aux dernières élections (77%), peu importe la raison de l’abstention.
Dans son communiqué du 13 juin, Élections Québec affirme toutefois que sa plateforme de vote par Internet sera sécuritaire. Le DGEQ note qu’elle sera conçue par une entreprise spécialisée et prévoit lancer un appel d’offres l’automne prochain. Pour être retenue, la plateforme devra répondre aux exigences établies par l’institution, notamment en matière de sécurité et d’accessibilité selon les autorités électorales.
En plus d’organiser les élections provinciales, Élections Québec appuie les municipalités et les commissions scolaires anglophones dans l’organisation de leurs élections. L’institution veille également à l’application des règles sur le financement politique à tous les paliers électifs et agit comme poursuivant public afin d’assurer le respect des lois électorales québécoises.