CALGARY — Un comité de trois membres chargé en mai par le gouvernement Trudeau de consulter la population sur le projet d’agrandissement de l’oléoduc Trans Mountain, dans l’ouest du pays, suggère à Ottawa de répondre à six questions fondamentales avant d’accorder son feu vert.

Le comité, qui a obtenu les commentaires de milliers de gens lors d’audiences publiques et via un questionnaire en ligne, rappelle que son mandat ne lui permet pas de formuler des recommandations ou des conclusions sur le sort du projet de 6,8 milliards $ de l’entreprise Kinder Morgan.

Un oléoduc Trans Mountain achemine depuis 1953 le pétrole de l’Alberta jusqu’au port et à une raffinerie de Burnaby, en Colombie-Britannique, sur une distance de 1150 km. Kinder Morgan propose de construire un oléoduc en parallèle du premier, ce qui permettrait de pratiquement tripler la capacité du système — de 300 000 à 890 000 barils par jour de pétrole.

Le comité suggère au gouvernement certaines pistes de réflexion avant de prendre sa décision, en décembre. Ottawa devrait ainsi se demander comment le projet s’arrimera aux objectifs canadiens de réduction des émissions de gaz à effet de serre, et à ses obligations afin d’obtenir le consentement des Autochtones pour les grands projets.

Les membres du comité se demandent aussi comment on peut efficacement évaluer un tel projet alors que le Canada n’a pas encore adopté sa stratégie énergétique nationale. Ils rappellent aussi les lacunes apparentes de l’Office national de l’énergie (ONÉ) et d’autres organismes réglementaires.

Enfin, le gouvernement devra, selon le comité, déterminer quel tracé sera le plus sécuritaire, et quelle définition Ottawa donne aux concepts d’«acceptabilité sociale» et d’«intérêt public canadien».

Le projet d’agrandissement de l’oléoduc Trans Mountain avait été approuvé conditionnellement en mai par l’ONÉ mais le gouvernement libéral de Justin Trudeau a demandé à un comité de procéder à de nouvelles consultations avant de donner son aval. Le projet Trans Mountain est le premier à faire l’objet d’un examen de ce comité ministériel.

Le comité était composé de Kim Baird, ancienne chef autochtone de Colombie-Britannique, Annette Trimbee, présidente et vice-rectrice de l’Université de Winnipeg, et Tony Penikett, ex-premier ministre du Yukon.

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