Ciblée par une injonction visant à empêcher la tenue du rodéo organisé dans le cadre du festival western NomadFest et du 375e anniversaire de Montréal, la firme TKNL Productions a répliqué en demandant à la cour que le demandeur, Alain Roy, dépose une caution de 100 000 $.

Selon les documents consultés par Métro, TKNL invoque «les pertes substantielles et des préjudices à leur réputation si l’injonction interlocutoire est accordée» pour justifier cette demande.

Une injonction interlocutoire, invoquée en cas d’urgence, empêcherait la présentation du rodéo au cours du premier NomadFest, festival western qui doit avoir lieu du 24 au 27 août au quai Jacques-Cartier, dans le Vieux-Montréal.

D’après la compagnie de production, une caution de 100 000 $ est un «montant raisonnable, étant donné les millions de dollars en préjudice économique et réputationnel qui seront causés par une injonction interlocutoire».

Pour Alain Roy, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, qui a entamé la démarche avec une douzaine de ses étudiants, il s’agit plutôt d’une façon de faire taire les opposants au rodéo.

«À notre avis, c’est dans le même esprit qu’une poursuite bâillon, a laissé entendre M. Roy. C’est certain que nous obliger à payer un cautionnement de 100 000 $ nous couperait les jambes et mettrait fin à la démarche.»

«Tout le monde est bénévole dans cette cause. Nous ne sommes pas là pour défendre nos intérêts économiques, on défend une cause sociale.» – Alain Roy, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal

Le demandeur, représenté par Me Marie-Claude St-Amant, entend évidemment contester cette demande devant le juge.

«Exploiter la peur d’un animal à des fins de spectacle, à notre avis, ça ne passe pas le test de la nouvelle loi [sur le bien-être et la sécurité de l’animal, entrée en vigueur en 2015], explique-t-il. Ce sera au tribunal à juger de la légitimité de cette question. Mais si on utilise le cautionnement pour nous empêcher de soumettre le cas, il y a quelque chose qui ne fonctionne pas.»

Du côté de TKNL, on assure qu’«il s’agit simplement de l’application de notre code de procédure civile».

«Une personne comme M. Roy ne peut pas se présenter en cour et demander à ce qu’un événement soit annulé sur la foi d’une audition incomplète au stade interlocutoire […] et croire qu’il n’y aura pas de conséquences s’il s’avère, lors du procès au fond, que nos clients avaient le droit de présenter cet événement», a affirmé par courriel Me Jean-Philippe Groleau, avocat représentant la firme TKNL Productions.

«Prétendre qu’il s’agit d’intimidation démontre une méconnaissance surprenante de notre système de justice», poursuit-il.

Le code de procédure civile prévoit que le «tribunal peut assujettir la délivrance de l’injonction à un cautionnement pour compenser les frais et le préjudice qui peut en résulter». Il revient au juge de déterminer si un cautionnement est justifié et si le montant correspond aux préjudices potentiels.

La demande d’injonction interlocutoire sera entendue le 16 juin.

La Société pour la prévention de la cruauté des animaux (SPCA) de Montréal s’oppose également à l’événement. Une pétition réclamant son annulation a récolté plus de 25 000 signatures.

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