Suivant la recommandation du Bureau de l’inspecteur général de Montréal (BIG), l’arrondissement du Sud-Ouest va résilier jeudi le contrat de 988 000$ octroyé à l’organisme Montréal en histoire (MEH) pour l’illumination du canal de Lachine, son legs pour le 375e anniversaire de la métropole. Le projet devrait tout de même voir le jour en 2017.
Dans son rapport publié le 5 décembre à la suite d’une enquête, le BIG souligne des irrégularités qui seraient survenues lors de l’attribution en juin du contrat pour le projet de mise en lumière de six ponts et passerelles enjambant le canal.
Le contrat a été accordé de gré à gré, donc sans appel d’offres, ce qui était permis dans ce cas puisque MEH est un organisme à but non-lucratif(OBNL).
Or le BIG révèle dans son rapport que MEH «est dans les faits une façade pour l’entreprise commerciale Torrentiel, qui bénéficie ainsi d’un avantage concurrentiel sur les autres entreprises privées».
Selon le BIG, l’organisme agit comme une «courroie de transmission permettant à des entreprises commerciales, d’obtenir de l’argent provenant de contrats conclus de gré à gré sous le couvert d’une exception aux règles d’adjudication et en raison de son statut d’organisme à but non lucratif».
De «bonne foi»
L’arrondissement du Sud-Ouest a suspendu le projet en septembre, quand il a été informé par le BIG qu’une enquête était en cours à la suite d’un signalement.
«Dès qu’on a su qu’il enquêtait, on a arrêté le dossier, explique Benoit Dorais. Nous n’avions aucune idée sur quoi il enquêtait. Nous savions que nous n’avions rien fait de frauduleux.»
L’arrondissement a demandé à Montréal en histoire de ne pas encaisser le premier chèque de 250 000$ qu’il lui avait remis et n’a pas émis le deuxième paiement de 500 000$.
«Le dossier a été traité de bonne foi, souligne le maire. Nous n’étions pas au courant de la structure de Montréal en histoire qui est décrite dans le rapport du BIG.»
Malgré cet écueil, l’arrondissement poursuit son travail afin que le projet d’illumination soit livré en 2017. «Il va y avoir un legs dans le Sud-Ouest», assure M. Dorais, qui évoque une livraison pour l’automne prochain.
L’arrondissement compte aller en appels d’offres pour l’achat de l’équipement d’éclairage et son installation.
L’arrondissement de Lachine, qui a aussi attribué de gré à gré un contrat de près de 1M$ à MEH pour un projet d’illumination à l’occasion du 375e, a rompu son lien avec l’organisme.