Séance du Conseil – Cité de Dorval

Le conseil municipal siège une fois par mois et tient au besoin des séances extraordinaires. Les séances comprennent une période réservée aux questions des citoyens, suivie d’une période de vote durant laquelle les membres du conseil prennent des décisions sur les sujets apparaissant à l’ordre du jour, par voie de résolution ou de règlement. L’ordre du jour des séances est disponible environ trois jours avant la tenue de la séance.

Pour consulter l’ordre du jour, cliquez ici.

Formulaire de questions – Séance du conseil

Toute personne désirant soumettre des questions pour cette séance du conseil doit remplir le formulaire ci-dessous.

▶ Formulaire de questions

Le formulaire doit être reçu avant midi le jour de la séance et peut être transmis à compter du mercredi précédant la séance. Un maximum de trois questions est permis. Toute question additionnelle ou reçue après ce délai sera traitée à une séance subséquente.  

À noter qu’un résumé de la période des questions est ajouté au procès-verbal à titre indicatif seulement. Pour connaître le contenu intégral des questions adressées au conseil, les citoyens sont invités à visionner la webdiffusion de la séance via la page des séances du conseil.