Jugement en faveur d'un blogueur : Kirkland va en appel

Mélissa Lavoie

La saga entourant la Ville de Kirkland et le blogueur Sergei Brovkin se poursuit. Le maire John W. Meaney a confirmé, lors du conseil municipal du 2 avril, que la Ville portait le jugement de la Cour supérieure en appel, selon lequel M. Brovkin ait été déclaré non-coupable d’avoir mis en ligne du contenu diffamatoire sur son blogue de l’Association des citoyens de Kirkland.

«La Ville de Kirkland se retrouve dans la situation intenable où elle doit se défendre face à des insinuations injustes, inexactes et trompeuses qui ne laissent aucun doute quant à l’intention de leur auteur. En décidant de mettre en œuvre un programme axé sur un environnement plus propre et, fondamentalement, de faire appliquer la loi, la Ville a été critiquée. La Cour de première instance a récemment rejeté la requête de la Ville voulant qu’il y ait rétraction de certaines déclarations aux propos diffamatoires et calomnieux. La situation aurait facilement pu connaître une autre issue si l’auteur de ces propos avait simplement consenti à se rétracter, mais ce dernier a plutôt choisi de contraindre la ville à instituer des procédures judiciaires et donc appel du jugement», peut-on lire dans un communiqué de la Ville.

Rappelons que Kirkland et le conseiller municipal André Allard avaient poursuivi Sergei Brovkin pour des propos décrits comme «excessifs dans les circonstances, trompeurs et diffamatoires». Le texte en question, publié le 19 juin, faisait référence à M. Allard. Le blogueur rapportait une déclaration du conseiller qui disait avoir payé environ 1000$ pour les travaux effectués par le plombier Richard Leduc. Mais selon M. Brovkin, le plombier a estimé les travaux des voisins de M. Allard autour de 2000$ à 2500$.

Le juge Jean-Pierre Sénécal, qui a entendu la cause le 5 mars, a finalement rejeté la requête de la Ville de Kirkland. Selon le jugement rendu par la Cour supérieure, Kirkland n’est pas directement ciblée par le texte de M. Brovkin. «MM. Allard et Leduc sont mentionnés, les autres conseillers municipaux peut-être, pas la ville elle-même. Le défendeur [M.Brovkin] a donc raison quand il dit que rien dans les procédures ne fait voir en vertu de quoi la Ville de Kirkland pourrait elle-même avoir un droit de recours contre le défendeur».

La requête de M. Allard a cependant, elle aussi, été rejetée par Me Sénécal. «Quant au recours du conseiller Allard contre le défendeur, le Tribunal est d’avis qu’il doit être rejeté également. Le défenseur n’a jamais dit ou prétendu que M. Allard  »a utilisé sa position d’élu municipal pour obtenir que des travaux de plomberie lui soient fournis à un tarif préférentiel ». Il ne l’a pas non plus laissé entendre ou insinué», note-t-on dans le document.

Rejoint par Cités Nouvelles, Sergei Brovkin a préféré ne pas faire de commentaires sur le sujet étant donné que le dossier est en cour. La Ville a quant à elle refusé d’en dire plus.