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«Que prévoit le règlement municipal contre les nuisances sonores?»

«Un mur mitoyen sépare mon appartement d’un bar billard et la musique m’empêche de dormir. À l’intérieur, le volume est si élevé que les gens doivent crier pour s’entendre. Que prévoit le règlement municipal dans un cas semblable afin d’assurer la tranquillité des citoyens?»
– Caroline L.

Les nuisances sonores sont parmi les irritants les plus pénibles de la vie quotidienne. Sans connaître le détail de votre situation particulière, je peux vous dire qu’à Montréal, ce sont les arrondissements qui voient à la prévention et à la sanction du bruit excessif.

En composant le 311, tout citoyen peut s’informer sur les moyens mis en place par les arrondissements pour lutter contre les nuisances sonores et sur les démarches qui peuvent être entreprises. Dans plusieurs cas, le SPVM peut intervenir. Il effectue par ailleurs un travail quotidien pour diminuer les nuisances, chaque fois que cela est possible. En dehors des interventions de la police, les niveaux sonores peuvent être mesurés sur demande et, lorsque c’est nécessaire, donner lieu à des constats.

Votre question m’amène à souligner que l’augmentation générale des «pollutions sonores» dans notre métropole est un risque potentiel auquel notre administration attache beaucoup d’importance.

En plus du type de désagrément que vous décrivez, il y a la circulation sur la voie publique, les nuisances de voisinage, l’utilisation abusive des systèmes de son ou encore le fonctionnement d’appareils mal installés ou mal réglés, tels que les thermopompes, les climatiseurs ou les systèmes de ventilation : autant de réalités quotidiennes qui peuvent contribuer à augmenter le niveau sonore. Pour y remédier, on peut parfois compter sur la civilité et le bon sens. Parfois il faut plus.

C’est pourquoi la Ville de Montréal veille à être proactive dans ce domaine : elle a inscrit la lutte contre le bruit dans son Plan stratégique de développement durable et a enregistré de premiers résultats. En 2008, huit partenaires majeurs de la Ville ont mis en place des mesures concrètes pour réduire leur production de bruit. Pour aller plus loin, un rapport détaillé offrira bientôt des propositions pour renforcer la gestion du bruit et mettre en place de nouvelles initiatives dès 2010.

Collectivement, nous pourrons ainsi travailler à diminuer le bruit dans la ville.

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