Une plaque d’immatriculation personnalisée au coeur d’une bataille judiciaire

WINNIPEG — Selon des documents déposés lors d’une contestation judiciaire entreprise par un amateur de la série «Star Trek», dont la plaque d’immatriculation personnalisée «ASIMIL8» a été révoquée, un haut dirigeant de la société d’assurance automobile publique du Manitoba s’est dit consterné d’apprendre que la plaque ait été accordée au départ.

Dans un courriel daté du 24 avril 2017, le vice-président Keith Ward écrit à la registraire des véhicules motorisés, Carla Hocken, que l’approbation de la plaque d’immatriculation controversée ne respecte pas les procédures de la Manitoba public insurance (MPI) et que des mesures immédiates doivent être prises.

«Nous envisageons des mesures disciplinaires sérieuses pour les personnes impliquées et qui ont contribué à approuver une plaque si manifestement inappropriée à un moment où la couverture médiatique était importante au sujet de la Commission de vérité et réconciliation», s’insurge M. Ward dans le courriel.

«Il s’agit d’un très grave manque de jugement de la part de ceux qui ont participé à la recherche et/ou à l’approbation de la plaque», poursuit-il.

Nick Troller a engagé une contestation judiciaire contre la MPI pour sa décision de révoquer sa plaque personnalisée.

M. Troller est un fervent admirateur de la série télévisée «Star Trek» et a obtenu en 2015 la plaque controversée qui cite une expression bien connue de la race extraterrestre Borg. Il a placé sa plaque ASIMIL8 à l’intérieur d’un cadre sur le contour duquel on pouvait lire «Nous sommes les Borgs» et «La résistance est futile».

Dans un document récemment déposé en cour, Nick Troller explique qu’il a conduit son véhicule avec la plaque en question pendant près de deux ans et que personne ne s’en est plaint. Il l’a même renouvelée sans problème auprès de la MPI en 2016.

C’est finalement une femme de l’Ontario qui a publié sur Facebook une photo de la plaque d’immatriculation, le 22 avril 2017. Une transcription de l’appel qu’elle a logé à la MPI a été déposée en cour. La dame aurait qualifié la plaque d’offensante en raison de l’historique des politiques d’assimilation du gouvernement envers les Autochtones.

Les documents démontrent qu’à la suite de la plainte, de nombreux courriels ont été échangés au sein de la direction de la MPI. Tout le monde cherchant à comprendre comment la plaque d’immatriculation avait été approuvée à l’origine.

Les plaques personnalisées sont refusées pour diverses raisons, notamment si elles sont jugées offensantes, suggestives, discriminatoires ou si elles emploient un argot racial ou ethnique. Comme ces plaques demeurent la propriété de l’État, elles peuvent être rappelées à tout moment.

La plaque «ASIMIL8» aurait été approuvée par un comité de cinq personnes. Des recherches sur Internet ont été effectuées sur sa signification et elle a été octroyée sans aucun problème.

Keith Ward a conclu, dans un autre courriel, que «le processus n’a pas fonctionné dans ce cas-ci».

Nick Troller a été contacté et informé que sa plaque était jugée inappropriée et qu’elle était rappelée. L’automobiliste prétend que la décision de la MPI de révoquer sa plaque constitue une violation de son droit à la liberté d’expression garanti par la Charte canadienne des droits et libertés.

La Manitoba public insurance n’a pas commenté l’affaire puisqu’elle se retrouve devant les tribunaux.

Une liste de 47 pages de plaques d’immatriculation rejetées a été déposée en cour. On y retrouve notamment: BITE ME, VINO, MMMBEER, SKODEN, HYZNBRG, HOLYCOW, PWALKER et 50 GREY.

Un homme de la Nouvelle-Écosse s’est également adressé aux tribunaux pour une plaque d’immatriculation personnalisée. Lorne Grabher souhaite récupérer sa plaque «GRABHER» depuis sa révocation en 2016 à la suite d’une plainte anonyme.