Drogues: Québec ouvre la porte à déjudiciariser la possession simple

L’«épidémie» de surdoses au Québec force le gouvernement provincial à envisager de nouvelles avenues. Plus hésitant face à la décriminalisation de toutes les drogues, le ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette, jongle avec l’idée de déjudiciariser la possession simple.

C’est ce qu’a évoqué mardi l’élu de Borduas, qui répondait en commission parlementaire aux questions du député solidaire Gabriel Nadeau-Dubois. En demandant à ses procureurs d’éviter de lancer de nouvelles accusations pour possession simple, le gouvernement pourrait diriger les usagers de drogues dures des palais de justice vers des ressources d’aide.

«Peut-être que c’est une avenue qui pourrait être envisagée», a signifié M. Jolin-Barrette au Salon rouge de l’Assemblée nationale. Selon le ministre, il s’agit là d’un «dossier fort complexe», qui nécessitera des discussions approfondies.

«Il y a des questions de dépendance, de vulnérabilités, de crime organisé, de santé… Je suis présentement dans le cadre d’une réflexion», a lancé l’élu caquiste.

Une nouvelle option

Le gouvernement provincial n’a pas juridiction sur le Code criminel. S’il souhaitait décriminaliser toute drogue, le gouvernement de François Legault devrait en faire la demande au fédéral. Or, le ministre Jolin-Barrette s’est toujours montré réticent. «Il faut être prudent», a-t-il répété mardi.

Mais voilà qu’une nouvelle avenue se présente. L’été dernier, la directrice des poursuites pénales – l’équivalente fédérale de la Direction des poursuites criminelles et pénales – demandait à ses procureurs qu’ils évitent de lancer de nouvelles accusations pour possession à fin d’usage personnel.

Sans retirer la possession de substances du cadre législatif fédéral, cette directive a pratiquement pour effet d’éliminer les poursuites en la matière. Et le Québec pourrait «éventuellement» procéder de la même manière, a avancé Simon Jolin-Barrette, mardi.

«Urgent»

À la fin 2020, une coalition de groupes demandait à Québec de se positionner rapidement sur la «déjudiciarisation». C’est que les surdoses s’accumulent au Québec, et particulièrement à Montréal.

Dans une lettre envoyée au ministre de la Justice, ces organismes l’avaient exhorté à agir. M. Jolin-Barrette ne leur avait pas répondu.

Pour Vincent Marcoux, directeur général d’un des organismes signataires, l’Association québécoise des centres d’intervention en dépendance, Québec tourne autour du pot.

«La déjudiciarisation, je le vois comme une étape. La décriminalisation ferait en sorte qu’il y ait une prise de conscience dans la population: on dépense de l’argent de la justice qui devrait aller en santé et en services sociaux», a-t-il argué en entrevue avec Métro, mardi.

La Santé publique de Montréal s’est déjà positionnée en faveur d’une décriminalisation complète des substances psychostimulantes. À ses yeux, cette décision permettrait un meilleur accompagnement et de plus grandes chances de réinsertion sociale pour les personnes toxicomanes.

L’été dernier, le directeur national de santé publique, Horacio Arruda, abondait dans le même sens. «En termes de santé publique seulement, on pense que ça pourrait être un élément adéquat», avait-il dit.