Kirkland perd sa poursuite contre un blogueur
Cette association est née après que la ville ait identifié des connexions croisées entre des systèmes d’égout et de pluvial sur environ 160 terrains privés. La Ville a refilé la moitié de la facture ( jusqu’à 3600$ ) aux citoyens touchés, les travaux des paysagistes ne sont pas inclus.
Le Conseil et la Ville a lancé les procédures légales contre M. Brovkin, pour des propos décrits comme «excessifs dans les circonstances, trompeurs et diffamatoires», le 19 juin dernier. Le texte en question faisait référence au conseiller municipal André Allard. Le blogueur y rapportait une déclaration de M. Allard, qui disait avoir payé environ 1000$ pour les travaux de raccordement des égouts réalisé à sa résidence par le plombier Richard Leduc. Selon le blogueur, les estimations faites par ce plombier et reçues par les voisins de M. Allard tournaient autour de 2000$ et 2500$.
Ce sont les contribuables de Kirkland qui ont payé pour la poursuite. Dans la requête, on peut y lire que le Conseil municipal, et M. Allard, «a servi et continue de servir les intérêts de la municipalité, a un bilan exemplaire et sans tâche, et ont toujours agi dans l’intérêt de leurs citoyens.» «Ils cherchaient à supprimer deux de mes textes sur la page Web», a affirmé M. Brovkin. «Ils se réservaient le droit de me poursuivre pour diffamation.»
Questionné après la réunion du conseil municipal du 5 mars dernier, M. Allard a dit que la Ville serait en train d’étudier un jugement rendu par Jean-Pierre Sénécal, juge à la Cour Supérieure du Québec, afin de déterminer s’il est possible d’aller et appel. «Dès que nous regarderons le jugement, nous serons en mesure de voir si le dossier est clos ou non.» Le conseiller municipal a continué en disant que les commentaires de M Brovkin, qui l’accusait de tirer avantage de sa position de conseiller, étaient selon lui une attaque personnelle. «Et c’est la raison pourquoi, comme Ville, nous sommes allés de l’avant avec cette procédure (légale).» Il a qualifié les commentaires du blogueur d’inacceptables.
Lorsque la citoyenne Philomena Netto a demandé au Conseil le montant qu’a coûté la poursuite aux contribuables de la Ville, elle a reçu cette réponse de la part du directeur général Joe Sanalitro: «Les coûts associés aux actions légales sont actuellement protégés par l’accès à l’information». Lorsque Mme Netto a soulevé le fait que l’argent des citoyens a aussi servi à payer cette bataille judiciaire, M. Sanalitro n’a pas voulu faire de commentaires tant que Kirkland n’a pas décidé de la suite des choses.
«La Ville s’est fait dire qu’elle ne peut arrêter les protestations qu’ont les citoyens sur leurs activités», a expliqué Julius Grey, rejoint au lendemain du jugement. «Je crois qu’il s’agit ici d’un bon précédent pour tous au Québec et au Canada.»
Les égouts croisés, encore
Même si la plupart des résidants de Kirkland reconnaissent l’impact environnemental du déchargement de leur égout dans les cours d’eau locaux et même si la plupart ont fait les correctifs nécessaires, la question de la responsabilité ne semble pas réglée pour plusieurs d’entre eux.
Benjie Calcetas, de l’Association des citoyens de Kirkland, a dit au Cités Nouvelles qu’une pétition publicisée par les résidants Joe et Thérèse Baco et qui demandait à la Ville d’absorber le coût total des travaux, avait recueilli 2000 signatures jusqu’à présent. La Ville accuse réception des pétitions lors des séances du conseil municipal, et il en est mention dans le procès-verbal, mais la pétition n’a pas encore été déposée.
La résidante de Pointe-Claire Ginny Frare a assisté à la réunion municipale de lundi pour montrer son support aux citoyens affectés par cette problématique. «J’aimerais savoir pourquoi les citoyens ont à payer pour un problème qui trouve son origine au début des années 1970», a-t-elle dit. « Ils (le Conseil) le savent depuis les années 1990. Rien n’a jamais été dit, et maintenant ces gens doivent payer.» Mme Frare a aussi mentionné vouloir serrer la main de M. Brovkin pour le féliciter de son jugement favorable, et a souligné le fait que M. Brovkin a payé l’aventure juridique de sa propre poche, contrairement au conseil municipal. «Il a gagné sur une chose qui était injuste.»