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Fraude immobilière: le SPVM appelle à la vigilance

Fraude immobilière: le SPVM appelle à la vigilance
Photo: Graham Hughes/La Presse canadienneGraham Hughes/La Presse Canadienne

Le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) a lancé mardi un appel à la «vigilance» aux propriétaires et aux locataires de la métropole devant un flot de plaintes devenu «récurrent» en lien avec de la fraude immobilière.

«Les fraudeurs ciblent autant les ventes de résidences que les refinancements d’immeubles libres d’hypothèques, souvent inoccupés par les propriétaires», indique le corps policier dans une déclaration écrite, ajoutant que les victimes de ces pratiques «sont généralement les propriétaires réels des immeubles ou le créancier hypothécaire».

D’après le porte-parole du SPVM, Raphaël Bergeron, il demeure malgré tout assez «difficile» de quantifier le phénomène. «C’est récurrent, mais c’est difficile de donner un ordre du nombre de plaintes qu’on reçoit», a-t-il expliqué à Métro.

«Il faut comprendre qu’il y a des gens qui portent plainte, et d’autres non, dépendamment du type de fraude», a-t-il ajouté, soulignant que l’intention est aussi de ne pas chiffrer le phénomène pour prévenir toute conclusion hâtive.

Le SPVM confirme toutefois que le type de fraude «qui est observée le plus fréquemment» par ses enquêteurs est celle du transfert de titres. Celle-ci se produit quand un titre de propriété est dérobé par un fraudeur, qui l’utilise ensuite pour vendre la maison de sa victime ou pour redemander une hypothèque.

«Ce type de fraude débute généralement avec un vol d’identité, lequel peut se produire si quelqu’un vole vos renseignements personnels», avertit le SPVM à ce sujet.

Par forclusion
La fraude en forclusion arrive seconde au chapitre des plaintes à l’interne au SPVM. Celle-ci est susceptible de s’être produite «si vous avez de la difficulté à effectuer vos paiements hypothécaires», d’après le corps de police. Le fraudeur tente alors de persuader faussement le propriétaire de transmettre son titre de propriété à un tiers pour disposer d’un prêt supplémentaire, mais «conserve les paiements que vous effectuez».

De manière générale, le modus operandi des pirates est reconnaissable, plaide le SPVM: le fraudeur fournit généralement «de fausses pièces d’identité lors de la signature des actes notariés».

Pour éviter de se faire avoir, la police de Montréal suggère aux propriétaires et aux citoyens «de se renseigner sur l’assurance titre», qui protège les dommages de son détenteur contre la fraude immobilière.

Le fait de protéger ses renseignements personnels «dans un endroit sûr», de surveiller ses cycles de facturation et de renseigner auprès de ses créanciers, en cas de doute, est aussi fortement recommandé. Le numéro d’assurance social (NAS) ne doit être donné «qu’en cas d’absolue nécessité», soutient le SPVM.

Lors d’une vaste opération lundi matin visant à démanteler un réseau mondial de blanchiment d’argent, la Gendarmerie royale du Canada (GRC) a également exécuté une ordonnance de saisie sur des biens immobiliers à Montréal, à Laval et à Toronto.

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