Interdiction des calèches: une demande d’injonction contre le règlement de la Ville

À quelques jours de l’interdiction des calèches à Montréal, une riposte en cour se prépare. L’un des derniers propriétaires de calèches en ville a déposé cet après-midi une demande d’injonction contre le règlement de la Ville.

Dès le 31 décembre, les 24 permis d’exploitation de calèches à Montréal prendront fin. La Ville a confié à deux organismes, la Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux (SPCA) et le refuge de Galahad, la responsabilité de prendre en charge les chevaux dont les cochers montréalais se départiront. Les propriétaires pourront obtenir une compensation de 1000$ par animal s’ils se prévalent du programme.

Si la Ville avait confirmé la fin du transport par calèche dès 2018, le caléchier Luc Desparois, propriétaire de 17 chevaux et d’une cinquantaine de véhicules, a confié à l’avocat Audi Gozlan la responsabilité de mener la contestation.

«La Ville a fait beaucoup de tort à cette industrie», a confié M. Desparois à Métro, lundi, quelques temps avant le recours d’injonction au Palais de justice de Montréal.

Cette demande survient «avec un court délai», s’est étonné le responsable des services aux citoyens à la Ville, Jean-François Parenteau.

«On est à deux semaines de la fin des activités, a observé l’élu indépendant lors d’un point de presse, lundi. On regardera si l’injonction sera retenue ou non et on verra par la suite.»

Une autre intervention en cour

M. Desparois, propriétaire des Calèches Lucky Luc, fait partie des entrepreneurs qui avait poursuivi l’administration du maire Denis Coderre lorsque celle-ci avait imposé un moratoire sur l’utilisation de ces véhicules, en 2016. Il avait finalement obtenu gain de cause.

Il avait également menacé d’aller en cour en 2017, lorsque l’équipe Coderre était revenue à la charge avec un nouveau règlement sur l’encadrement des calèches.

Le contexte est toutefois différent qu’en 2016, a soutenu M. Parenteau. «Ce n’est pas un moratoire qu’on impose sans temps de réflexion. Ça fait déjà plus d’un an que les cochers sont avisés que l’industrie mettra fin à ses activités», a-t-il souligné.

Le propriétaire de calèches s’est défendu d’avoir attendu la mi-décembre pour officialiser sa demande d’injonction. «Il fallait prendre le temps de ramasser l’argent, a-t-il lancé. Je n’ai plus de secrétaire, je fais tout moi-même. L’argent que j’ai sauvé à ne pas payer de salaires, je la donne à l’avocat.»

Un seul cheval

L’exécutif soutient pour sa part avoir mis en place les mesures d’accompagnement nécessaires pour les cochers comme pour les chevaux. Montréal travaille par ailleurs avec Emploi-Québec pour offrir des alternatives à ces retraites précipitées.

Actuellement, un seul cheval aurait été inscrit au programme de prise en charge de la SPCA et de Galahad.

«On souhaitait en avoir plus qu’un, mais on s’attend à plus de demandes après le 31 décembre», a indiqué Jean-François Parenteau.

La ville-centre estime qu’un peu moins d’une cinquantaine de chevaux de calèche circulent à Montréal. Elle pourrait donc devoir débourser au plus 50 000$ en compensations aux cochers.

«Pourquoi la somme de 1000$? On veut éviter que les chevaux soient redirigés vers les abattoirs. Un abbatoir offre 700-800$», a expliqué M. Parenteau.

Un peu plus tard, lors d’une mêlée de presse, la mairesse Valérie Plante a maintenu que ce montant de 1000$ ne serait pas bonifié.

«Garder nos vies»

Le propriétaire de Lucky Luc affirme avoir payé 70 000$ pour le dernier de ses sept permis de possession de calèches. Au total, il serait compensé à la hauteur de 17 000$ pour l’ensemble de son écurie.

«On veut garder nos vies. Ce n’est pas correct de nous enlever un métier comme ça», a-t-il ajouté.

«La mairesse est encore en train d’essayer de manger de la laine sur notre dos avec ses politiques.» – Luc Desparois, propriétaire de calèches