Camions de déneigement à moitié vides: une entreprise ajoutée sur la «liste noire»

Montréal «va sévir» contre l’entreprise Transport Rosemont après qu’un rapport du Bureau de l’inspecteur général (BIG) ait dévoilé que l’entrepreneur s’est enrichi en ne remplissant que partiellement ses camions de déneigement cet hiver.

«On prend acte du rapport du BIG et on va sévir», a dit lundi la mairesse de Montréal, Valérie Plante.

L’entrepreneur Transport Rosemont a obtenu en 2016 deux contrats de déneigement de quatre ans dans l’arrondissement Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension. Ces contrats, totalisant plus de 9M$, prévoient une facturation en fonction du volume du chargement, que la Ville vérifie normalement par le biais d’une «évaluation visuelle».

«Toutefois, compte tenu de la quantité de voyages effectués au cours d’un hiver, soit environ 300 000, la Ville ne peut évaluer le contenu individuel de chacune des bennes de façon systématique», note l’inspectrice générale Brigitte Bishop, qui souligne que la Ville présume donc «initialement» que les chargements sont pleins, à moins que des irrégularités soient soulevées dans des dénonciations.  

En se basant sur des centaines de photos fournies en mars dernier dans une dénonciation, l’inspectrice générale constate que la majorité des camions qui ont réalisé le cinquième chargement de la neige cet hiver dans l’arrondissement contenaient des bennes remplis à 50% ou moins, voire dans certains cas à aussi peu que 10% de leur capacité. L’entreprise n’aurait d’ailleurs «jamais avisé la Ville de Montréal que certains de ces chargements n’étaient pas» remplis. 

L’inspectrice générale demande que ces contrats soient résiliés et que cette entreprise ne puisse pas signer un autre contrat avec la Ville pendant les cinq prochaines années.

«On va procéder […] Cette entreprise-là va se retrouver sur la liste noire», a confirmé Mme Plante. Il faut dire qu’on a arrêté les paiements dès qu’on a eu un doute.»

Le chef d’Ensemble Montréal, Lionel Perez, a pour sa part soulevé la possibilité que cette enquête ne représente que la pointe de l’iceberg.

«Si c’est arrivé à Villeray, je me doute que c’est arrivé dans d’autres arrondissements. Je pense que l’administration doit faire une enquête immédiatement sur cet enjeu-là pour voir spécifiquement ce qui est arrivé, ce qui se passe à travers les différents sites à neige», a-t-il déclaré lors d’un point de presse en après-midi. 

Obligation implicite
Consulté par l’inspectrice générale dans le cadre de son enquête, l’entrepreneur a fait valoir que les documents d’appels d’offres «ne contenaient aucune disposition explicite exigeant que les chargements des camions devaient être remplis à pleine capacité» et qu’«aucune pénalité contractuelle n’était prévue pour des bennes non pleines». 

Dans son rapport, Me Bishop reconnaît que les appels d’offres en question ne demandaient pas explicitement que les bennes soient pleines, mais note qu’un «entrepreneur d’expérience» comme Transport Rosemont aurait dû savoir qu’il«avait bel et bien l’obligation de remplir ses chargements à pleine capacité».

Le rapport d’enquête demande ainsi «une surveillance accrue des activités de chargement de la neige» et des appels d’offres concernant celles-ci.

«Je pense que ça va donner des leçons pour le futur», a ajouté Mme Plante au sujet des conclusions de ce rapport.