Rapport du BIG: de nombreux «manquements» dans la gestion des sols contaminés à Montréal

Intimidation des surveillants de chantiers, infiltration du crime organisé et encadrement insuffisant de la Ville sont quelques-uns des «manquements» dans la gestion des sols contaminés à Montréal.

Le BIG a dévoilé lundi son rapport de mi-année, qui comprend une enquête en profondeur du processus de traitement des sols contaminés sur les chantiers de la Ville.

Celle-ci a notamment permis de dénicher 18 sites dans la région métropolitaine où des sols contaminés ont été déversés «sans contrôle». Ceux-ci comprennent entre autres des champs et des terres agricoles, mentionne le rapport.

«Manque d’expertise»

L’inspectrice générale Brigitte Bishop constate que le contrôle de la Ville décroit progressivement à chaque étape du processus qui mène à l’élimination de ces sols.

Dès la conception des travaux publics, le rapport soulève le «manque d’expertise» des employés de la Ville en matière de gestion des sols contaminés.

Le BIG recommande donc à la Ville de mettre en place un «guide des bonnes pratiques» en matière de gestion des sols contaminés sur les chantiers. Une telle mesure «permettrait à toutes les unités d’affaires d’appliquer les méthodes de travail adéquates et uniformes pour leurs projets», estime l’inspectrice générale. 

Des surveillants intimidés

Le BIG, qui a réalisé 109 visites de chantiers et rencontré 86 témoins, constate également que les surveillants sont mal formés.

«Certains surveillants responsables de contrôler la gestion des sols contaminés ont admis aux enquêteurs qu’ils n’ont pas d’expérience dans le domaine ou qu’ils ne sont pas familiers avec le devis des travaux qu’ils surveillent», indique le rapport.

Cette «inexpérience» contribuerait à rendre les surveillants de chantier «vulnérables face à des entrepreneurs aguerris», dont ils sont parfois victimes d’intimidation, poursuit Me Bishop.

Me Bishop soulève par ailleurs le manque de surveillants, en particulier sur les chantiers où les sols sont faiblement contaminés. «Le risque de déversement illégal est alors plus grand», soulève le rapport.

Le BIG recommande donc l’ajout de surveillants sur les chantiers de la Ville. Me Bishop propose aussi la création de sites d’entreposage temporaires qui seraient réservés aux sols faiblement contaminés. 

Crime organisé

Les deux dernières étapes du processus de gestion des sols contaminés, soit le transport et l’élimination de ceux-ci, sont celles où le contrôle de la Ville est le plus réduit. Il s’agit aussi du moment où entre en scène le crime organisé.

«Des acteurs du milieu indiquent que des individus liés au crime organisé essaient d’infiltrer l’industrie depuis quelques années», mentionne le rapport. 

Selon le BIG, le transport des sols contaminés «se prêterait bien au blanchiment d’argent». Le «déversement illégal de sols contaminés» sur des sites qui ne sont pas encadrés permettrait ensuite à des membres du crime organisé de réaliser «des profits faramineux en évitant tous les coûts associés à leur élimination».

«La présence du crime organisé dans n’importe quelle industrie engendre des conséquences négatives sur les marchés publics et sur la libre-concurrence.» -Extrait du rapport du BIG

Accueil favorable

Le cabinet de la mairesse de Montréal  a accueilli favorablement ce rapport lundi.

«Les recommandations de ce rapport offrent d’excellentes pistes de solutions, notamment en ce qui a trait aux dépôts municipaux et à la création d’ententes-cadres pour bien gérer et suivre les sols contaminés», a indiqué par écrit l’attachée de presse de Mme Plante, Geneviève Jutras. 

À la lumière des constats du BIG, la Ville entend s’entretenir avec ses différents «partenaires» afin d’assurer le suivi de ce dossier, a-t-elle ajouté.