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Un règlement sur le bruit beaucoup plus permissif sur le Plateau-Mont-Royal

Jon Weizs, Cathy Wong et Johanie Bouffard au Quai des Brumes.
Jon Weisz, directeur général de l'Association des SMAQ, Cathy Wong, mairesse du Plateau-Mont-Royal, et Johanie Bouffard, porte-parole de MTL 24/24. Photo: Olivier Robichaud - Métro

Seuils de décibels revus, amendes réduites, et surtout pas de police dans les salles de spectacles. Le règlement sur le bruit du Plateau-Mont-Royal promet d’être plus flexible afin d’éviter d’autres sagas comme celle du cabaret La Tulipe.

Le nouveau règlement adopte le principe de «l’émergence spectrale». C’est-à-dire qu’il n’y a plus de seuil fixe qui détermine les décibels maximales émises à l’extérieur d’une salle de spectacles. Désormais, le bruit maximal variera en fonction du niveau de bruit ambiant mesuré dans un quartier donné.

En bref, dans un endroit plus bruyant, chaque salle pourra émettre un peu plus de bruit.

Quant aux bars, aux boîtes de nuit et aux autres établissements nocturnes, ils devront respecter des seuils fixes. Par exemple, après 23h, le niveau de bruit ne pourra dépasser 38 décibels tel que mesuré dans une chambre à coucher.

Seuils applicables aux bars, restaurants et autres établissements

Types de lieux habités7h à 19h19h à 23h23h à 7h
Chambre à coucher45 dB40 dB38 dB
Autres espaces intérieurs50 dB45 dB45 dB
Espaces extérieurs (balcons, cours)60 dB60 dB50 dB

Les amendes sont aussi réduites au minimum permis par l’arrondissement. «Nous évitons ainsi de fragiliser davantage les acteurs de la vie nocturne», souligne la mairesse d’arrondissement Cathy Wong.

L’amende maximale pour une première infraction est donc de 600$.

Une approche d’accompagnement

Le Plateau-Mont-Royal promet aussi d’adopter une nouvelle approche pour la mise en application de son règlement sur le bruit. L’arrondissement privilégiera l’accompagnement plutôt que la répression.

Ainsi, après une plainte, l’arrondissement aidera les établissements fautifs à mettre en place les correctifs nécessaires. L’arrondissement a mandaté l’Association des scènes de musique alternatives du Québec (SMAQ) pour effectuer cet accompagnement.

Fait à noter, les policiers du SPVM n’interviendront plus dans les salles de spectacles pour des plaintes de bruit. Ces établissements relèveront uniquement d’une équipe de «veilleurs» mise en place par l’arrondissement et la Société de développement commercial du boulevard Saint-Laurent. Une personne sera ajoutée à l’équipe spécifiquement pour gérer le bruit généré sur le domaine public.

Ces «veilleurs», qui sont déjà actifs les jeudis, vendredis et samedis soirs, seront également les premiers à être déployés lors de plaintes visant d’autres types d’établissements, comme les bars, les restaurants et les boîtes de nuit. Les policiers pourront toutefois être appelés à intervenir, au besoin.

Les résidents sont invités à porter plainte via le 311 ou un formulaire en ligne qui sera bientôt développé, plutôt que d’appeler la police.

Vers la réouverture de La Tulipe?

Les interventions policières sont fort dérangeantes dans les salles de spectacles. Le cabaret La Tulipe a été la cible de plusieurs interventions, parfois en plein spectacle. Les conflits entourant le bruit ont mené à la fermeture de l’établissement en 2024.

Celui-ci pourrait rouvrir ses portes. Les propriétaires affirment toutefois qu’ils auront besoin d’une importante aide financière.

La ville-centre offre une subvention allant jusqu’à 30 000$ pour les travaux d’insonorisation. La maison de disque La Tribu, propriétaire de La Tulipe, a toutefois indiqué que les travaux nécessaires pour rouvrir le cabaret dépassent largement l’insonorisation.

Interpellée à ce sujet, la mairesse Cathy Wong a indiqué être en contact avec La Tribu. Elle ne s’est toutefois pas prononcée sur un éventuel dédommagement.

Un modèle pour d’autres arrondissements

Mme Wong souligne que le Plateau est le premier arrondissement à adopter un règlement sur le bruit semblable.

«Le Plateau est un quartier unique. C’est un des quartiers les plus denses en Amérique du Nord, avec une vie nocturne vibrante.»

Jon Weisz, directeur général de l’Association des SMAQ, espère que l’expérience sera répétée ailleurs.

«Nous encourageons les autres arrondissements, notamment Ville-Marie, à embopiter le pas et à amorcer rapidement une mise à jour de leurs propres règlements», dit-il.

Le nouveau règlement a également été salué par l’organisme MTL 24/24, qui milite pour améliorer la vie nocturne à Montréal.

*Une version précédente de ce texte indiquait que l’amende minimale était de 1000$. Or, l’amende qui s’applique aux établissements nocturnes comme les salles de spectacles et les bars est plutôt de 600$.

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