Montréal

Projet du REM : les citoyens s’adressent à la Cour d’appel

Projet du REM : les citoyens s’adressent à la Cour d’appel
Photo: Collaboration spéciale/CDPQ InfraRendus architecturaux de différentes stations et ouvrages d’art du Réseau express métropolitain (REM). (Groupe CNW/CDPQ Infra Inc.)

Après une défaite en Cour supérieure, les citoyens qui remettent en question le projet de Réseau express métropolitain, s’adressent à la Cour d’appel.

Lundi, à la sortie du tribunal, leur avocat, Me Campbell Stuart, a indiqué que ses clients revenaient à la charge pour demander une nouvelle évaluation environnementale plus approfondie. En décembre 2017, le juge de la Cour supérieur, Michel Yergeau, avait refusé d’accéder à leur requête, en invoquant notamment le manque de rigueur et de documentation dans leur démarche.

«Le Tribunal en vient à la conclusion que le recours des demandeurs n’a aucune chance de réussir dans sa forme actuelle et qu’il faut y mettre un terme dès maintenant pour éviter d’engouffrer des ressources judiciaires et des deniers importants dans une démarche judiciaire vouée à l’échec», avait conclu le juge.

Formée de citoyens, le regroupement a donc décidé de s’adresser à la Cour d’appel pour demander que son dossier soit réévalué. La Coalition climat Montréal a quant à elle décidé de ne pas faire appel. «Outre le biais du juge Yergeau, ce dernier avait tout à fait tort dans son raisonnement légal sur la question de notre droit d’être entendu par le BAPE (Bureau d’audiences publiques sur l’environnement», a déclaré, lundi l’avocat des plaignants, Me Stuart.

«Le juge a continuellement dénigré de façon injuste les procédures des citoyens en parlant de « pamphlet », « scories », « salmigondis », les jugeant « conjecturaux », déplorent notamment les citoyens dans un communiqué.

Ces derniers pensent en outre que le projet de loi 137, adopté en septembre 2017, pour accélérer les procédures d’autorisation «a éliminé le droit constitutionnel des citoyens à être consultés sur des enjeux environnementaux majeurs comme le REM».

«C’est un projet qui prévoit utiliser jusqu’à un million de tonnes de béton et le promoteur clame que ça n’aura presque pas d’effet sur les gaz à effet de serre. C’est pour cette raison qu’il faut donner une chance aux gens de s’exprimer devant les tribunaux», a déploré en mêlée de presse, Jean Fortier, le porte-parole de la coalition Trainsparence, qui conseille des citoyens engagés dans les démarches judiciaires.

Ce sera désormais à la Cour d’appel de déterminer si elle décide ou non d’entendre cette cause.

Questionné sur le coût de ces démarches, Me Stuart a rapporté que «de 40 000$ à 45 000$ avaient jusqu’ici été dépensés». Il a précisé qu’il s’agit de sommes recueillies par des citoyens. «Je ne suis pas au tour de la table, mais j’ai cru comprendre que des philanthropes ou des fondations ont déjà mis des sommes de côté pour ce genre de démarches. Il y a aussi l’argent des citoyens impliqués, mais rassurez-vous il n’y a aucun groupe de pression derrière la démarche», a ajouté M. Fortier.

«Puisqu’il s’agit d’un recours judiciaire, il n’est pas possible de commenter. Toutefois, notre intention est bien entendue de s’assurer que ce nouveau réseau de métro léger de 67 km et 26 stations puisse se réaliser au bénéfice des usagers du Grand Montréal», a répondu par courriel, Jean-Vincent Lacroix, porte-parole de la CDPQ Infra, la filiale de la Caisse de dépôt et placement du Québec responsable des projets d’infrastructure, n’avait pas réagi.