Transport Canada veut se débarrasser des bateaux abandonnés

Afin de protéger les voies navigables et l’écosystème marin du Canada, Transport Canada veut retirer les bateaux abandonnés des eaux.

Les bateaux abandonnés sont dangereux pour le grand public et les populations locales qui fréquentent régulièrement les côtes. Ils peuvent constituer une menace réelle pour diverses espèces vivant dans le milieu marin ou ses environs, et peuvent compromettre de façon permanente les activités économiques, telles que la pêche et le tourisme.

Les bateaux abandonnés sont remplis de matériaux potentiellement dangereux. Ces matériaux sont extrêmement préjudiciables à la santé et à la sécurité des humains, des animaux, de l’eau et de la terre s’ils ne sont pas utilisés pendant de longues périodes.

Le programme de bateaux abandonnés a été lancé en 2017 afin d’évaluer et de retirer les bateaux dangereux des voies navigables. En 2019, la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux a érigé en infraction criminelle l’abandon de navires dans les eaux canadiennes. En cas de non-respect de la loi, vous être passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 50 000 $ pour les particuliers ou 250 000 $ pour les entreprises. Si des personnes ou des entreprises enfreignent la loi, elles s’exposent à une amende pouvant atteindre 1 million de dollars pour les particuliers et 6 millions de dollars pour les entreprises.

Plusieurs mesures d’accompagnement

Se débarrasser d’un bateau peut être difficile, surtout s’il contient des substances dangereuses, ou s’il se trouve dans une zone difficile d’accès. Il existe un large éventail de mesures d’accompagnement pour le démantèlement responsable d’un produit.

Transport Canada a fait un tableau d’affichage qui consiste en une liste de bateaux problématiques pour lesquels le Programme de protection de la navigation (PPN) souhaite prendre des mesures ou cherche le propriétaire. Vous pouvez examiner la liste afin de consulter les bateaux répertoriés ainsi que les problèmes identifiés.