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Vos trajets automobiles seront éventuellement taxés au kilomètre

Photo: Kichigin - istock

La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) lance un appel d’offres pour qu’une étude de faisabilité d’un système de tarification kilométrique soit faite de janvier à août 2023. La firme qui réalisera l’étude sera soutenue par «un comité directeur composé d’experts en management, en financement, en planification des transports, en sécurité informatique et en aménagement du territoire», selon un communiqué de la CMM.

Cette idée de taxer le transport selon le nombre de kilomètres parcourus a émergé de discussions entre les partenaires du transport collectif du Grand Montréal.

Sauver le transport en commun

Considérant que la taxe sur l’essence sert principalement à financer le transport en commun et que la consommation d’essence devrait baisser, le nouveau système de tarification viendrait pallier cette baisse de revenu.

Avec l’essor de l’électrification du parc automobile, les municipalités doivent se préparer en vue d’une diminution des revenus de la taxe sur l’essence dans les prochaines années.

Valérie Plante, mairesse de Montréal et présidente de la Communauté métropolitaine de Montréal

Un système déjà étudié

Le système de tarification kilométrique, mis aussi en place dans l’état de l’Oregon, est une manière jugée efficace, efficiente et fiscalement équitable de maintenir un financement stable du transport collectif, selon le rapport sur le transport 2019 de la CMM.

Une autre étude, celle-ci réalisée en 2013 par le Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, montre également que la taxation kilométrique est une option de taxation du transport plus équitable, moins lourde sur le coût de déplacement et génératrice de plus de revenus à long terme.

L’étude commandée par la CMM aura pour but d’évaluer la meilleure manière d’appliquer la tarification kilométrique dans la région du Grand Montréal. «Les choix technologiques, la structure de gouvernance et de gestion, ainsi que les impacts financiers, économiques et environnementaux seront étudiés», communique la CMM. Différents scénarios seront comparés.

Selon le rapport sur le transport 2019 de la CMM, la tarification kilométrique pourrait générer jusqu’à 800 M$ en 2028.

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