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Poêles et foyers à combustible: ce qu’il faut savoir

Les citoyens qui possèdent encore un ancien système de chauffage à combustible solide doivent obligatoirement le déclarer, même s’ils ne l’utilisent plus. Photo: wirestock, 123RF.

À l’approche de la saison hivernale, la Ville de Montréal souhaite rappeler à ses citoyens l’encadrement autour des poêles et foyers à combustible solide sur son territoire.

Depuis l’hiver 2018, la réglementation interdit l’utilisation d’un appareil émettant plus de 2,5 grammes de particules par heure, quel que soit le combustible utilisé.

Il est conseillé aux citoyens de vérifier la fiche technique de leur poêles et foyers à combustible pour vérifier que leur émission reste en dessous de ce seuil maximum autorisé.

Seuls les appareils ayant une certification de l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA), ou répondant à la norme canadienne CSA/B415.1-10 pourront être utilisés.

À noter qu’installer un filtre ou utiliser des bûches écologiques ne garantit pas l’efficacité environnementale de l’appareil. Seule la réponse à l’une des deux certifications compte.

Avant d’installer, de remplacer ou d’enlever un appareil de chauffage utilisant un combustible (bois, charbon, bûches écologiques, granules, gaz naturel, mazout, éthanol, propane), son propriétaire doit obtenir un permis auprès de son arrondissement.

Une fois le permis en main et les travaux d’installation, de remplacement ou d’enlèvement effectués, une déclaration doit être soumise dans un délai de 120 jours.

En cas de smog, aucun appareil à combustible solide ne peut être utilisé, sous peine d’amende, même s’il s’agit d’un appareil certifié. Toutefois, en cas de panne d’électricité de plus de 3 heures dans leur bâtiment, les citoyens ont alors le droit d’utiliser leur foyer ou leur poêle, qu’il soit, ou non, certifié.

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