Citoyens bannis du conseil d’arrondissement: Outremont reculera sur son règlement

L’arrondissement d’Outremont reculera sur son règlement permettant que des citoyens soient bannis pour plus d’une séance du conseil. Le règlement, adopté lundi soir, a suscité beaucoup d’indignation.

«Nous allons soumettre, avec l’accord de l’opposition, un nouvel amendement pour ce règlement-là, au prochain conseil d’arrondissement. Il a été convenu que cette notion d’expulsion pour plus d’une séance soit retirée», a indiqué à Métro Joël Simard-Ménard, le porte-parole au cabinet du maire Philipe Tomlinson.

Malgré tout, Outremont se gardera le droit d’expulser quelqu’un à tout moment pour une séance donnée. Ce pouvoir est conféré au maire d’arrondissement par la Loi sur les cités et les villes.

«Il y a des propos parfois assez discriminatoires qui surviennent. On aura toujours la possibilité [d’expulser] quelqu’un, mais seulement pour le présent conseil. La personne pourra ensuite revenir et poser des questions qui, espérons-le, seront moins discriminatoires», explique M. Simard-Ménard.

Tel qu’il a été adopté, le règlement permettrait que des citoyens d’Outremont soient bannis pour plus d’une séance du conseil s’ils récidivent. Le tout demeure «à la discrétion de la présidence du conseil», c’est-à-dire au maire Tomlinson. Les comportements violents, discriminatoires, haineux ou irrespectueux d’un citoyen ne sont pas tolérés par le règlement.

Au cabinet de la mairesse Valérie Plante, la porte-parole Geneviève Jutras confirme que l’arrondissement d’Outremont «a prévu apporter un amendement à son règlement».

«Rappelons que les conseils d’arrondissement sont des endroits où s’exerce la démocratie mais que tout ça doit s’exercer dans le respect d’autrui», ajoute-t-elle.

La LDC appelle Outremont à agir rapidement

Appelée à réagir, la porte-parole de la Ligue d’action civique (LDC), Justine McIntyre, a parlé d’une «bonne nouvelle» pour tout le monde. Mais elle reste toutefois sur ses gardes.

«Le fait que l’arrondissement tienne compte des inquiétudes qui ont été soulevées, c’est bien. Qu’il constate qu’il est allé trop loin, on l’accueille très positivement. Pour l’instant, on attend des actions. Le règlement a quand même été proposé et adopté dans sa forme.» -Justine McIntyre, porte-parole de la Ligue d’action civique

D’après l’organisme, le fait d’expulser un citoyen pour plusieurs séances consécutives est carrément «antidémocratique», et ne «tient pas route de la constitutionnalité».

«Si ça ne change pas, on est en train de marquer un précédent important pour les municipalités, ajoute la responsable. C’est sûr qu’il y a toujours une responsabilité des citoyens pour se comporter de façon appropriée. Quand cette ligne est traversée, le conseil doit avoir des mécanismes de contrôle à sa disposition. Mais ça ne veut pas dire qu’on puisse l’exclure sur le long terme», conclut Mme McIntyre.

Le plan de stationnement du maire Tomlinson suscite des débats mouvementés depuis plusieurs semaines déjà à l’hôtel de ville d’Outremont. L’arrondissement veut entre autres rendre toutes ses cases de stationnement sur rue payantes.

Justine McIntyre, elle-même une ancienne élue municipale, est aussi chef du parti Vrai changement pour Montréal (VCPM) depuis le départ de Mélanie Joly. Sa formation ne compte toutefois aucun élu et demeure relativement inactive.

Aux dernières élections partielles sur le Plateau-Mont-Royal, VCPM avait malgré tout présenté un candidat en la personne de Marc-Antoine Desjardins.