Réglementation sur le chauffage au bois: loin de faire l'unanimité

Décrié par les écologistes et pointé du doigt par la Direction de la santé publique, le chauffage au bois a perdu du terrain au cours de la dernière année.

Hampstead a été la première à se lancer dans la lutte contre les systèmes de chauffage au bois. En novembre dernier, la Ville, qui fait partie de l’agglomération montréalaise, est allée de l’avant avec un règlement sévère qui n’a toujours pas d’égal.

En plus d’interdire l’installation de «nouveaux appareils de chauffage dans lesquels du bois ou toute autre substance solide peut être brûlé et dégager dans l’air des produits de combustion», le règlement prévoit que les résidants qui possèdent déjà un poêle à combustion lente ou un foyer encastré devront les condamner d’ici sept ans.

Suites moins contraignantes
Les Villes de Pointe-Claire, de Victoriaville et de Saint-Bruno-de-Montarville ont suivi et ont adopté, au cours des premiers mois de 2009, des règlements pour encadrer l’installation d’appareils de chauffage au bois.

Seuls les systèmes certifiés EPA (Environment Protection Agency) peuvent désormais être installés dans ces villes. Les propriétaires d’appareils de chauffage non certifiés qui voudront les remplacer devront aussi se conformer.

Saint-Bruno-de-Montarville avait tenté d’imposer un règlement plus sévère qui aurait interdit l’installation de tout appareil de chauffage au bois, à l’exception des poêles aux granules. Une consultation publique a toutefois forcé l’administration municipale à changer son fusil d’épaule.

«Cette nouvelle réglementation est moins restrictive que le projet de loi précédent, avait indiqué le maire Claude Benjamin lors de son adoption. Comme les poêles aux granules nécessitent de l’électricité pour fonctionner, ils ne constituent pas des systèmes de chauffage d’appoint. Or, il s’agit bien de cela : le chauffage au bois devrait être un chauffage d’appoint.»

Montréal fait un pas de plus
La Ville de Montréal a adopté son règlement sur le chauffage au bois en avril. Quoique moins contraignant que le règlement de Hampstead, parce qu’aucune condamnation des systèmes existants n’y est prévue, celui de Montréal va plus loin que la seule imposition de la certification EPA.

Depuis le 28 avril, jour de l’entérinement du règlement par le conseil municipal, aucun appareil de chauffage au bois ne peut être installé sur le territoire montréalais. Seuls les poêles aux granules et les systèmes fonctionnant au gaz naturel, au propane ou à l’électricité sont acceptés.

Pour l’instant, rien n’oblige les propriétaires de vieux systèmes de chauffage au bois à s’en départir. Le responsable du développement durable à la Ville de Montréal, Alan DeSousa, a dit envisager un programme de remplacement de ces vieux appareils, mais l’aide financière de Québec, jugé nécessaire, se fait toujours attendre.

Réglementation jugée timide
Le gouvernement du Québec y est allé de sa propre réglementation en mai. La mesure du ministère de l’Environnement, qui vise à proscrire la fabrication, la vente et la distribution, dans la province, de poêles à bois qui ne respectent pas la norme de l’Environment Protection Agency (EPA), est entrée en vigueur le 1er septembre.

Tant la Ville de Montréal que les regroupements écologistes ont jugé ce premier pas timide, estimant que Québec aurait dû forcer le remplacement des vieux appareils.

La ministre Line Beauchamp n’avait pas jugé bon d’appliquer un règlement aussi sévère. «Ce n’est pas vrai qu’il y a des problématiques liées à la qualité de l’air ou au smog partout», avait-elle expliqué.