Réglementation des boîtes de dons: la survie de services en jeu
stevecaron2014 - TC Media
Afin d’éviter la prolifération des conteneurs de dons sur son territoire et une certaine pollution visuelle, les élus de Mercier – Hochelaga-Maisonneuve (MHM) ont entrepris les démarches nécessaires pour modifier la réglementation présentement en vigueur. Une décision qui pourrait avoir de graves conséquences pour des organismes communautaires.
Dorénavant, l’installation de conteneurs de dons sera circonscrite à certains secteurs identifiés: secteurs institutionnels, industriels et commerciaux et le règlement ne permettra qu’un seul conteneur par terrain.
Les boîtes de dons ne peuvent se trouver sur un terrain non construit, dans un triangle de visibilité, devant une fenêtre ou une vitre et dans une cour avant, à l’exception d’une cour avant secondaire ou à 15m ou plus de la voie publique.
Une distance minimale d’une borne-fontaine ou du trottoir devra être respectée. De plus, les conteneurs devront afficher les coordonnées de l’organisme de bienfaisance et son numéro d’enregistrement de l’Agence du revenu du Canada.
L’adoption du premier projet de règlement a été entérinée à la séance du conseil d’arrondissement du mois de décembre. La consultation publique sur ce projet se tiendra en février 2015.
Fronde des organismes communautaires?
Les nouvelles règles de l’arrondissement pourraient être catastrophiques pour certains organismes communautaires, qui sans cette source de financement, devront couper dans leurs services. La grogne se fait déjà sentir.
Le centre NAHA a présentement une boîte de dons sur son terrain. Elle est située en cour avant, devant une fenêtre du bâtiment et à moins de 15m de la voie publique.
Elle contreviendrait donc à la nouvelle réglementation, si celle-ci est adoptée.
«La boîte fonctionne très bien, elle est vidée tous les deux jours, indique Sébastien Pageon, directeur du centre NAHA. Grâce à notre partenariat avec l’organisme Le Support, ces dons représentent un financement de 8000$ annuellement.»
Sans cette somme, l’organisme ne pourra continuer à dispenser tous les services offerts actuellement. Et le cas du centre NAHA ne serait pas unique.
M. Pageon a l’intention de solliciter une rencontre avec les élus de l’arrondissement pour leur faire part de ses craintes. Il souhaite une mobilisation des organismes communautaires pour que les règles soient assouplies.
«La survie de certains services offerts à la population dépend de ces boîtes de dons. Je suis très inquiet. Mais j’ai confiance qu’une solution convenant à tous sera trouvée. Le maire Réal Ménard s’est montré ouvert lors de discussions précédentes.»
Un inventaire effectué à l’été 2013 par l’arrondissement fait état d’une cinquantaine de conteneurs de dons installés sur le territoire de MHM, particulièrement dans le district de Tétreaultville.
