Montréal poursuit Accurso et Zampino avec un dossier «super béton»

La Ville de Montréal se tourne vers la Cour pour réclamer 27 M$ à l’entrepreneur Tony Accurso ainsi qu’à l’ancien vice-président du comité exécutif Frank Zampino, entre autres.

L’administration municipale lancera deux poursuites en Cour supérieure réclamant respectivement 26 M$ et 833 000$. Celles-ci visent M. Accurso, ses entreprises et ses collaborateurs, de même que M. Zampino.

Les poursuites, que Métro a pu consulter, font état de «manoeuvres frauduleuses» de la part des entreprises visées. Celles-ci auraient notamment truqué le processus d’appel d’offres pour plusieurs contrats lucratifs entre 2001 et 2009. Ils se sont ainsi «procuré des avantages indus au détriment de la Ville de Montréal et de ses citoyens et ont détourné des montants substantiels du trésor public», mentionnent les documents.

De l’argent «dû aux Montréalais»

«C’est de l’argent qui est dû aux Montréalais. C’est un message qui est très fort», a déclaré mercredi lors d’un point de presse le président du comité exécutif, Benoit Dorais. La Ville s’apprête à aller au front munie d’un «dossier béton», a-t-il affirmé. 

La Ville, dans ses poursuites, souligne que les contrats publics concernant notamment des travaux d’égouts, d’asphalte et de trottoirs étaient à l’époque répartis par des «cartels» d’entreprises. Celles-ci se partageaient les contrats «à tour de rôle» afin d’augmenter la valeur de la plus basse soumission.

Cette pratique aurait ainsi fait gonfler le prix des contrats accordés par la Ville au début des années 2000 de 20%. 

«On voit que des gens ont fait des stratagèmes pour soutirer de l’argent. Ils ont décidé de ne pas suivre les règles, de s’en bâtir eux-mêmes, et c’est cette preuve-là qu’on entend faire pour aller récupérer les sommes à ces compagnies-là.» -Benoit Dorais, président du comité exécutif

Zampino visé pour la «mise en oeuvre» des stratagèmes

M. Zampino a été président du comité exécutif de 2002 à 2008. La Ville le poursuit pour les relations étroites qu’il a entretenues avec ces entrepreneurs. L’ancien bras droit de Gérald Tremblay a notamment accepté des voyages sur Le Touch, le yacht de Tony Accurso.

«Ses multiples voyages, repas et soirées avec les dirigeants des firmes de construction et de génie-conseil ont permis la mise en oeuvre planifiée et concertée des stratagèmes de collusion des appels d’offres de la Ville de Montréal», souligne une des poursuites. 

Le dossier de la Ville, monté par le cabinet d’avocats IMK, se base entre autres sur les résultats de la Commission Charbonneau et d’enquêtes menées par l’Unité permanente anti-corruption.

D’autres poursuites?

C’est la dernière d’une série de poursuites entamée par la métropole contre les acteurs collusionnaires ciblés par la Commission Charbonneau. À pareille date l’an dernier, Montréal préparait une poursuite de 14 M$ pour récupérer les sommes perdues dans le scandale des compteurs d’eau.

M. Dorais n’a d’ailleurs pas écarté la possibilité que la Ville entame d’autres poursuites dans les prochaines années contre des entreprises ayant adopté des pratiques similaires.

«On va aller chercher l’entièreté des sommes qui sont dues aux Montréalais. Donc, on ne lâche jamais. On regarde tous les contrats et si on a à partir après d’autres personnes, c’est sûr qu’on va le faire», a-t-il dit.

En mai 2018, le dossier criminel contre certains de ces entrepreneurs, cette fois dans le dossier du Faubourg Contrecoeur, s’est conclu par un acquittement. M. Dorais a toutefois souligné qu’il s’agissait alors d’une poursuite criminelle, tandis que celle qu’entame maintenant la Ville est plutôt de nature civile.

«Le fardeau de la preuve est différent. On a vraiment un dossier super béton», a martelé l’élu de Projet Montréal.