Le conseil municipal siège normalement
meveshaffer - Métro
Jusqu’à ce que le maire Michael Applebaum soit libéré du quartier général de la Sûreté du Québec (SQ), le conseil municipal de Montréal se réunira comme à son habitude, a indiqué lundi, le président du conseil, Harout Chitilian.
La conseillère Jane Powell-Poitras agit à titre de mairesse suppléante pour le conseil, qui a débuté à 14h, lundi. En vertu de la Loi sur les élections et les référendums municipaux, le maire est «considéré en déplacement», a expliqué le président du comite exécutif, Laurent Blanchard.
Si M. Applebaum est libéré pendant la séance du conseil municipal et qu’il démissionne de ses fonctions, le greffier sera en mesure de déposer un avis de vacance.
Le conseil municipal aura ensuite 30 jours pour nommer un nouveau maire intérimaire.
Le président du comite exécutif, Laurent Blanchard, a précisé que le comité exécutif n’est pas en mesure de contraindre le maire à démissionner.
Si M. Applebaum décide de rester en poste, les membres du comité exécutif feraient des représentations pour qu’il se retire, a assuré M. Blanchard.
M. Blanchard a ajouté que la loi 10 – adoptée en réponse à l’entêtement du maire de Mascouche, Richard Marcotte, de rester en poste même s’il faisait l’objet de poursuites judiciaires – pourrait s’appliquer, mais que des délais légaux feraient en sorte que M. Applbaum ne pourrait être déloger immédiatement.
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